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Avril 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Modification des délibérations portant dispositions statutaires applicables à certains corps de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PP 25]

Subvention à l'association "Puzzle Théâtre d'Assemblage" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 66]

Subvention à l'association "K. Typik et Compagnie" 131, avenue Parmentier (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 104]

Location par bail emphytéotique à la SAGI des lots communaux de l'immeuble en copropriété situé 2, rue Giffard / 5, quai d'Austerlitz (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DLH 61]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement des sections des grands et de modernisation de l'éclairage, des faux-plafonds et des convecteurs à la crèche collective, 15, rue Louis-Blanc (10e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 84]

Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 103]

Approbation du principe de réalisation des travaux de création d'une crèche collective de 40 berceaux sise 15/17, rue Pierre Picard (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 26]

Approbation de principe et des modalités de prolongation par voie d'avenant n° 1 de la délégation de service public concernant la gestion des 24 lavatories dépendant de la direction de la voirie et déplacements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 de prolongation. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DVD 84-1°]

Autorisation à M. le Préfet de police, d'une part, de lancer un marché négocié précédé d'un avis d'appel public à la concurrence et sélection sur compétences, références et moyens pour la réalisation de l'opération de restructuration du Centre de secours de Plaisance de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 45, avenue Villemain (14e) et de signer ledit marché et, d'autre part, d'allouer une rétribution aux membres de la commission n'ayant pas fonction dans l'administration et désignés comme ayant la qualification et l'expérience exigées des candidats. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PP 30]

Subvention à l'association "Sporting Club Nord Parisien" (SCNP). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l'opération "Paris Jeunes Talents" 2004. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 46]

Approbation du principe de l'indemnisation du groupement de maîtrise d'œuvre dans le cadre de l'opération de construction d'une crèche collective de 60 berceaux au sein du lotissement OCP sis 28, rue des Ardennes (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPA 12]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un studio vacant (lot n° 8) dépendant de l'immeuble, 20, rue Mazarine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DU 59]

Voeu relatif à une extension horaire de l'opération Paris respire dans les 2 bois parisiens. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 57]

Subvention à la F.F.T.T. Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 JS 166]

Fixation de la nature, des modalités et du programme du concours professionnel de puéricultrice cadre supérieur de santé de la Commune de Paris (F/H). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DRH 27]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société RFA PARIS l'avenant n° 1 au marché n° 03 64 002 du 14 janvier 2003, passé avec la société RFA PARIS SUD, pour la fourniture de pièces détachées et l'exécution de travaux de réparation sur les véhicules de marque RENAULT des Services Techniques de la Propreté de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 DPE 68]

Voeu concernant l'association "Cassandre/Horschamp". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 75]

Voeu relatif à l'aménagement provisoire de la parcelle, 32, rue Clavel et 45, rue Fessart (19e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 V. 69]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de peintures, vernis, revêtements muraux de bâtiment, outillages spécifiques et produits de préparation destinés à l'approvisionnement des ateliers de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2004 [2004 PP 43]