Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <

Voeu relatif à la création de l’Agence foncière régionale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 175]


Subvention à un établissement scolaire du 1er arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASCO 51]


Subvention au Muséum National d’Histoire Naturelle. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASCO 43]


Vœu relatif aux problèmes causés par les travaux sur la ligne 5 du métro. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 188]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <