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Avril 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Jangada”située 182 rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), afin de promouvoir la 7e édition du festival Brésilien de Paris qui s’est déroulé du 13 au 19 avril 2005 au cinéma l’Arlequin (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 SG 45]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 R. 33]

Vœu relatif à la circulation avenue de Clichy. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 189]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Jules Verne Aventures” (5ème) pour l’organisation du 13ème festival du film d’exploration “Jules Verne”. - Attribution d’une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 167]

Voeu relatif à la limitation de l’augmentation des loyers des SEM. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 179]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.676 euros à l’Union interdépartementale des combattants volontaires de la Résistance - UICVR. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASES 17]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie du Zouave”, 36 rue de l’Ermitage 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 50]

Section d’investissement du budget spécial de la préfecture. - Individualisation d’une autorisation de programme de 2.800.000 euros T.T.C. pour financer la réalisation de travaux relatifs à des travaux immobiliers liés à la modernisation des services, dans les immeubles centraux de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 PP 35]

DLH 90 - Location à l’Association gestionnaire du Centre de Ressources Autisme d’Île-de-France (CRAIF) de locaux communaux dépendant de l’ensemble immobilier situé 27-29-31, rue de Rambouillet / 5-9,rue Bidault (12e). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASES 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “L’étoile du nord”, 16, rue Georgette-Agutte (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 54]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “les jardins partagés du 14e arrondissement” la convention d’occupation et d’usages mettant à sa disposition un terrain situé dans le square Chanoine Viollet (14ème) pour y établir un jardin partagé. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPEV 8]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée le “Pavillon du Lac des Buttes Chaumont” sise avenue Alphand dans le parc des Buttes-Chaumont (19e), afin d’y exploiter un café - restaurant - salon de thé. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DF 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Les Amis de la Commune de Paris 1871”, 46 rue des Cinq Diamants, 75013 Paris une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 80]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’Association pour le Développement de l’Animation Culturelle de Paris (ADAC), 9 rue Charlot, 75003 Paris, en vue du versement d’une subvention de fonctionnement. (D02216). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 2]

DF 4 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l’O.P.H.L.M. de Saint-Denis portant sur les parcelles cadastrées C n° 34 et B n° 175 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DU -]

DF 56 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de trois logements avec annexes et cave (lots n° 7-11-23, 8-9-10 et 13), libres d’occupation, dépendant de l’immeu-ble, 33, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DU -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Semaine du son” 52, rue René-Boulanger (10e), afin de soutenir la 2e édition de La Semaine du Son qui a eu lieu à Paris du 11 au 15 janvier 2005, notamment au Cinéma Le Balzac (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 SG 20]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’Association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement de la cotisation pour l’année 2005. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDATC 57]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Arts, Mode, Créativité, Spectacles” (AMCS - Festival de Dinard) prévoyant l’attribution d’une subvention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDEE 37]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement d’un programme de travaux d’amélioration de l’habitat “PALULOS” portant sur 90 logements, dans le groupe “Louis Blanc”, situé 2, rue Louis-Blanc et 97, boulevard de la Villette (10e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DLH 20]