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Avril 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure d’appel d’offres ouvert, pour réaliser les travaux de réaménagement des aires extérieures du T.E.P. Lagny situé 19, rue Lagny (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 218]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le gouvernement de la république du Brésil une convention pour la mise à disposition du Carreau du Temple dans le cadre de l’année du Brésil en France. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDEE 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’Association “Orchestre des Concerts Lamoureux”, dont le siège social est situé 53, rue des Orteaux (20e), au titre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 22]

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’association “Comité des Fêtes, d’Animation et des Oeuvres de Solidarité du 19ème arrondissement”. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDATC 67]

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris jeunes association”. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 300]

Subvention à l’association “Œuvre d’Education Populaire Familiale du Petit Montrouge” 5, rue du Moulin Vert (14ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 237]

Règlement général des cimetières parisiens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPJEV 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “A.R.C.A.L.” (Atelier de recherche et de création pour l’art lyrique), dont le siège social est situé 87, rue des Pyrénées (20e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 69]

Gratuité des fonctions du président du conseil d’administration de la Société d’économie mixte d’aménagement de la Ville de Paris (SEMAVIP). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 SGCP 3]

Règlement du montant du prix de l’Académie nationale de médecine et de la Ville de Paris au titre de l’année 2004. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASES 46]

Acquisition d’une sculpture en marbre de Jules Dalou intitulée “Eve” pour le Petit Palais. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 91]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de 50.000 euros à l’association “Un cinéma, du côté des enfants” située 25, rue Raymond Losserand (14e), afin de promouvoir l’éveil artistique des écoliers parisiens par le cinéma. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 SG 23]

Observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur la gestion des piscines parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 SG 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Maison de la Poésie (161, rue Saint-Martin 75003 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 9]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.100 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie Comité du 17e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASES 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par “Eau de Paris”, d’un permis de démolir et d’un permis de construire pour la réhabilitation d’une halle industrielle sise 75 et 77, avenue de Versailles (16e), en vue de créer le Pavillon de l’Eau. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPE 47]

Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. de l’immeuble situé 161-161 bis, rue de laConvention (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DLH 22]

Secteur d’aménagement “Petit Cerf” (17e). Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DU 9-1°]

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDEE 56]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession par voie d’adjudication de deux logements et de deux caves (lots n° 212/232 et 213/236) dépendant de l’immeuble, 12, rue des Nonnains-d’Hyères (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DU 24]