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Avril 2005

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement de 750 euros au Comité d’Entente des Associations de Combattants et Victimes de Guerre du 12e arrondissement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASES 21]

Attribution du nom de Georges Ulmer à une promenade située dans les 9e et 18e arrondissements de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DU 60]

DVD 139-2° - Aménagement de la rue d’Aubervilliers, entre le boulevard de la Chapelle et la rue de Crimée, et des rues du Département et Riquet, entre la rue d’Aubervilliers et la voie ferrée (18e et 19e). - Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique. - Acquisition et libération des immeubles situés entre le 164 et 182 rue d’Aubervilliers (19e). MM. Denis BAUPIN et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DU 21]

Vœu relatif à l’étude des conséquences pour Paris de la déplétion du pétrole. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 192]

Subvention d’équipement à Centre Alpha Choisy du quartier Olympiades et à Terem du quartier des Portes du Sud (13è). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPVI 12]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amor-tissement d’un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des locaux commerciaux et d’activités prévus dans le programme de réhabilitation de 5 logements PLUS et 5 logements PLS, situé 181, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DLH 25-4°]

Approbation du principe de réalisation des travaux relatif à la mise en conformité de la cuisine à l’Ecole supérieure d’art graphique Duperré, 11, rue Dupetit-Thouars (3e), et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPA 77]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association “France Qualité Publique” et versement de la cotisation pour l’année 2005. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDATC 58]

Subvention à l’association “Aventures au bout du Monde” (14e). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDEE 40]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs fixant les relations de l’Etat et la Ville de Paris avec l’association “L’Eté Parisien” dont le siège social est situé 5 rue Boudreau (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 40]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Documentaire sur Grand Ecran” située 52, avenue de Flandre (19e), afin de soutenir le travail de mise en lumière du documentaire qu’elle mène tout au long de l’année au Cinéma des cinéastes (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 SG 27]

Autorisation à la SEMAVIP de signer le marché de carrelages concernant l’étude et la rénovation de la piscine Pailleron, l’étude et la reconstruction d’une patinoire de quartier et de loisir ainsi que la réalisation d’un bassin d’initiation dans l’enceinte du centre sportif Edouard Pailleron (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 225]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire- à l’association “Jaurès Pantin Petit J2P” du 19ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDATC 45]

Subvention annuelle de fonctionnement à la Ligue d’Ile-de-France de Pelote Basque. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 211]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d’accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DVD 150]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SAGI un protocole d’accord en vue d’indemniser cette société des charges exposées pour les différentes études concernant le secteur “Beaujon” (8e). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DU 30]

Attribution de la dénomination “place Justin Godart” à un espace du 6e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DU 44]

Voeu relatif à la suppression de 881 emplois prévue dans le budget primitif 2005 de l’AP-HP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 198]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant une halle métallique de remisage située sur le garage de bennes de collecte des ordures ménagères, sis 33, rue du Port à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPE 30]

Approbation du principe de réalisation des prestations d’un marché à bons de commande sur appel d’offres ouvert pour la fourniture, la livraison, le montage et la mise en place de mobiliers spécifiques pour les bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 18]