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Avril 2005

Conseil Municipal

Débat

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Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DU 24 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de 2 logements et de 2 caves (lots n° 212/232 et 213/236) dépendant de l’immeuble, 12, rue des Nonnains-d’Hyères (4e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DU 61 - Attribution de la dénomination “place d’Andorre” à un espace public situé dans le 16e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par les groupes du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche, communiste et “Les Verts” relatif à l’amélioration de la circulation du bus 61. Vœu déposé par les groupes du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche, communiste et “Les Verts” relatif à l’augmentation de la fréquence de circulation du bus 69. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’amélioration de l’offre de services de bus dans Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et lesmembres du groupe communiste et M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif aux établissements scolaires. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DLH 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 32, rue du Général-Foÿ (8e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par Mme Géraldine MARTIANO et les membres du groupe Union pour la démocratie française relatif aux associations oeuvrant pour les droits des femmes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la suppression d’un jour férié pour renforcer la solidarité nationale. Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Sylvain GAREL, Jacques BOUTAULT, René DUTREY et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la suppression d’un jour férié pour renforcer la solidarité nationale. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par MM. Patrick BLOCHE, Tony DREYFUS, Roger MADEC, David ASSOULINE, Mmes Frédérique CALANDRA, Moïra GUILMART et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, visant à nommer la piscine située rue Dénoyez dans le 20e arrondissement de Paris “Piscine Alfred Nakache”. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par les élus de la majorité municipale du 11e arrondissement relatif à la reconversion du site “Bréguet”, dans le 11e arrondissement. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à la reconversion du site “Bréguet”, dans le 11e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DJS 276 - Subventions à 3 associations de jeunesse du 17e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 7.000 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DPJEV 52 - Règlement général des cimetières parisiens. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Condoléances. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à la mise en place du bus de remplacement le temps des travaux sur la ligne de métro n° 5. Vœu déposé par les groupes du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche, communiste et “Les Verts” relatif aux problèmes causés par les travaux sur la ligne 5 du métro. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, CAB_MA 13 - Subvention à l’association “ACTAZE”, pour l’organisation d’un colloque sur Louise Michel. - Montant : 15.000 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM relatif aux opérations immobilières de vente à la découpe dans le centre de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DU 44 - Attribution de la dénomination “place Justin Godart” à un espace du 6e arrondissement de Paris. 2005, DU 59 - Attribution de la dénomination “place Benjamin Fondane” à un espace public situé dans le 5e arrondissement de Paris. 2005, DU 77 - Attribution de la dénomination “place des 44 enfants d’Izieu” à une place du 13e arrondissement de Paris. 2005, DU 87 - Attribution de la dénomination définitive “place Marcel Paul” à une place située dans le 14e arrondissement de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2004, DU 104 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession d’une parcelle située au droit du n° 1, rue des Lions-Saint-Paul (4e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DU 63 - Zone d’aménagement concerté “Pajol” (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.-EST une convention relative au financement de l’opération. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Olivier PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts” relatif à l’aide des sans logis. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005