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Avril 2005

Conseil Municipal

Débat

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2005, DU 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un protocole d’accord en vue d’indemniser cette société des charges exposées pour les différentes études concernant le secteur “Beaujon” (8e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la suppression de 881 emplois prévue dans le budget primitif 2005 de l’A.P.-H.P. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’Association culturelle franco-allemande pour la jeunesse. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Introduction. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DAJ 6 - Protocole de paiement anticipé entre la Ville de Paris et l’U.M.P. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DAJ 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres des 28 février, 14 mars, 21 mars et 4 avril 2005 et de signer le marché à conclure pour la réalisation d’une étude de définition portant sur la réhabilitation du site de la piscine Molitor avec le candidat classé au 2e rang par la Commission d’appel d’offres du 22 novembre 2004. Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, François FLORES et les membres du groupe “Les Verts” relatif au respect des engagements du Maire relatif à la réhabilitation de la piscine Molitor. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DDEE 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la charte de qualité entre la Ville de Paris, l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris et les professionnels de la chambre d’hôtes. 2005, DDEE 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Parisiens Associés” prévoyant l’attribution d’une subvention pour son projet de développement des chambres d’hôtes à Paris. - Montant : 90.000 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DDEE 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le gouvernement de la république du Brésil une convention pour la mise à disposition du Carreau du Temple dans le cadre de l’année du Brésil en France. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Adoption d’un compte rendu. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par MM. Jacques DAGUENET, Patrick BLOCHE et les membres des groupes communiste et socialiste et radical de gauche, concernant la vente à la découpe au 39 bis, rue de Montreuil (11e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par M. Christophe LEKIEFFRE et les membres du groupe U.M.P. sur la dénomination d’une voie du 2e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et les membres du groupe U.M.P. relatif au traitement des questions orales posées par les Conseillers de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Oliver PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts”, relatif au développement d’un dispositif financier permettant d’aider les associations qui conduisent un projet d’intérêt général. Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Oliver PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts”, relatif au financement d’une partie des surfaces en pied d’immeuble avec des loyers modérés aux usages de la vie associative. Vœu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste, M. Oliver PAGÈS et les membres du groupe “Les Verts”, relatif à la création de boutiques citoyennes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DFPE 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 au marché n° 02-34-017 relatif aux prestations d’entretien, de dépannage et de travaux de mise en conformité des appareils élévateurs, y compris les travaux objets du décret n° 95.826 dans les établissements municipaux de Petite enfance et autres établissements municipaux de la DASES. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DVD 57 - Autorisation à M le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de signalisation lumineuse tricolore - caméras - panneaux à messages variables dans le cadre de la mise en place d’une ligne de tramway entre le pont de Garigliano et la Porte d’Ivry (13e, 14e et 15e). Vœu déposé par M. Philippe GOUJON, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, M. Patrick TRÉMÈGE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la transparence de l’information. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DVD 50 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation d’une nouvelle gamme de toilettes publiques à entretien automatique pour l’ensemble des arrondissements parisiens. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

2005, DASCO 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec M. Thierry WAHL, directeur général de la SEMEA-XV en vue d’autoriser celle-ci à procéder sur l’école polyvalente 78, rue de la Convention (15e) à la réfection des murs pignons extérieurs latéraux, à la modification partielle de la toiture au droit desdits pignons et à la modification partielle du logement de gardien de l’école. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005

Vœu déposé par le groupe U.M.P. visant à ce que toutes les familles ayant recours aux services d’une assistante maternelle agréée se voient attribuer un soutien financier de la collectivité parisienne. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2005