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Avril 2005

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Déliberation

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DF 39 - Cession à l’O.P.A.C. de Paris d’un ensemble immobilier composé des parcelles situées 45 bis, 47 et 49, rue Ramponeau (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DU -]

Vœu relatif à la situation scolaire du 12e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 208]

Subvention à l’association “Charonne” (13e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 SG 4]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration de la façade rue Adolphe Adam au Théâtre de la Ville situé 2, place du Châtelet (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPA 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat d’exploitation et de gestion du service public de production et de transport de l’eau potable et non potable signé avec la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPE 46]

Autorisation de signer le marché de travaux conclu après appel d’offres ouvert par la Société d’Economie Mixte d’Aménagement de l’Est de Paris (SEMAEST), mandataire de la Ville de Paris pour la réalisation d’une crèche collective de 33 berceaux, 49, rue François Truffaut et 19, rue Gabriel Lamé, ZAC “Bercy” (12e). - Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée entre la Ville de Paris et la SEMAEST pour la réalisation de l’opération décrite ci-dessus et autorisation de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DFPE 14]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l’exploitation du stade nautique Georges-Vallerey situé 148, avenue Gambetta (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 264]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les “Parisiens associés” prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDEE 16]

Approbation du principe de réalisation des prestations de micrographie pour la conservation et la communication des collections patrimoniales des bibliothèques et fonds spécialisés de la Ville de Paris et des modalités de passation des marchés correspondants. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 24]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing”, 7, square des Cardeurs 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 111]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 61]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à l’aménagement d’une halte-garderie, Z.A.C. “Vaugirard” (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPA 8]

Subvention à l’association Union des Etudiants Juifs de France (UEJF) pour ses actions en faveur de la citoyenneté et de la tolérance. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASCO 16]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris le 4 avril 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 PP 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n° 03/25643 conclu avec l’entreprise Paris-Ouest, relatif à la réalisation des travaux de restructuration générale à la crèche collective, 295, rue de Charenton (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPA 79]

Subvention à l’Association des Naturistes de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 180]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs liant la Ville de Paris et l’association Maison du Geste et de l’Image Centre de recherche et d’éducation artistique, située 42 rue St Denis 75001 Paris, en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 41]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Michel Humbert”, Théâtre Municipal, rue de la Comédie 52 200 Langres. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 138]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMAPA l’avenant n° 2 à la convention relative au versement de la participation municipale pour la réalisation de l’avenue de France dans le cadre de l’opération “Paris-Rive gauche” (13e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DVD 32]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d’un programme de réhabilitation de 5 logements PLUS, situé 181, avenue Jean-Jaurès (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DLH 25-2°]