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Avril 2005

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Déliberation

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Subventions à quatre associations de jeunesse du 17e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 276]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 500 euros à l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance ANACR. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASES 16]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, au titre du contrat particulier entre le Département de Paris et la Région Ile-de-France, la convention avec le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, et de solliciter le cofinancement régional pour la réalisation d’une étude de faisabilité et de programmation d’un pôle touristique multiservices dans le secteur de la Porte de Clignancourt. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDEE 5]

Subvention à l’association “Blomet Paradiso” 85 rue Blomet (15ème). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDATC 14]

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 PP 40]

Voeu concernant la dératisation des immeubles de certains secteurs du 15e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 178]

Voeu relatif à la reconversion du site “Bréguet” (11e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 165]

Subvention à l’association “Ludilud”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASCO 71]

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASCO 53]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 23 novembre 1999, modifiée par avenant du 17 décembre 2003, conclue entre la Ville de Paris et l’Etat, représenté par M. le Préfet du département des Hauts-de-Seine, et relative à une mission d’assistance technique au maître d’ouvrage pour l’élaboration de plans de prévention des risques naturels mouvements de terrains, dus aux anciennes carrières souterraines. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DVD 28-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Attac Paris Nord Ouest” située 67, boulevard Ney (18e), afin d’organiser la 3e édition du festival de cinéma “Images mouvementées” au Cinéma des Cinéastes dans le 17e arrondissement sur le thème de la “fabrique de l’exclusion”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 SG 26]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché conclu avec la société SOFREL relatif à la fourniture d’armoires de signalisation lumineuse tricolore. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DVD 27]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 R. 32]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Procréart du quartier Goutte d’Or (18è) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPVI 3]

MA 20 - Subvention de fonctionnement à l’Association Océanienne des Iles Pacifique, pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 CAB -]

Rapport annuel 2004 du Conseil de la citoyenneté des Parisiens non communautaires. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPVI 39]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.000 euros à l’association “Les Parents des tués - Familles des disparus et des Morts pour la France”. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASES 22]

Subventions annuelles de fonctionnement à 8 associations du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 66]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention passée le 7 février 1994 avec la société S.O.P.A.C.T relative à l’exploitation de la publicité sur les abribus à installer sur la voie publique pour les voyageurs des transports publics de surface. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DF 28]

Subvention à un établissement scolaire du 18ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASCO 55]