Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2005
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 R. 29]


Voeu relatif au projet de loi sur la régulation des activités postales. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 183]


Voeu relatif à la création d’une Agence foncière régionale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 176]


Subvention à l’association “Designer’s days”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDEE 52]


Classer par
résultats par page
< < ... 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 ... > <