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Avril 2005

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Déliberation

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Voeu sur les problèmes de La Poste. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 184]

Retrait de la délibération 2005 DVD 79 des 7 et 8 mars 2005. - Approbation du principe de délégation de service public pour l’exploitation et l’entretien du parc de stationnement “Maison de la radio” dans le 16e arrondissement, pour une durée de 4 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, et d’accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DVD 156]

Vœu relatif à la multiplication des ventes à la découpe à Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 169]

Aménagement de grands axes structurants en “espaces civilisés”. - Approbation du principe et des modalités de passation de marchés à bons de commande pour les travaux de voirie et d’éclairage public. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DVD 71]

Approbation des modalités de passation d’un appel d’offres ouvert, pour divers aménagements de carrosseries sur les véhicules utilitaires des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DMG 16]

Approbation du principe d’achat de combustibles, pour l’ensemble du groupement de commandes comprenant la Ville de Paris, le Département de Paris, le Centre d’action sociale de la Ville de Paris (CASVP), la Société anonyme de gestion des eaux de Paris (SAGEP) et du Syndicat interdépartemental pour l’Assainissement de l’Agglomération parisienne (SIAAP). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPA 91]

Mandat donné à M. le Maire de Paris pour autoriser la SEMAVIP à signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l’extension des entrepôts de la darse du Fond de Rouvray (19e), ceci dans le cadre du mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage dont celle-ci est titulaire. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DVD 141]

Subvention au Centre Interdisciplinaire de Recherche Comparative en Sciences Sociales. Mme Danielle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASCO 37]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché n° 04.72.079.00 du 10 août 2004 notifié le 18 août 2004 pour les fournitures de bureau et produits en fabrication spécifique destinés aux services administratifs de la Préfecture police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (lot n° 1 : fourniture d’articles et petits matériels et équipements de bureau). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 PP 39]

Appel d’offres ouvert relatif à la mise à disposition du Service technique des Transports automobiles municipaux de véhicules et de conducteurs pour le transport collectif de personnes (autocars). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DMG 9]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Bernard Lazare, 7, rue de Florence (8e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 1er arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 10.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association 11e Evènements, située 236, boulevard Voltaire (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 76]

Vœu relatif au droit de présentation publique, un droit pour des sans statuts. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 180]

Indemnisation de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 222]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’“Association Culturelle Le Poulailler” 23, impasse Chanvin 94200 Ivry sur Seine. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 49]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché maîtrise d’œuvre n° 04/25-203 conclu initialement avec le groupement constitué de M. Ignace GRIFO, Architecte libéral, et du bureau d’études techniques SIBAT SARL, M. GRIFO ayant cédé sa clientèle à la SARL Agence Grifo Architectes Urbanistes, pour la réalisation du projet d’aménagement d’un immeuble, 67, rue Archereau en vue de l’extension du groupe scolaire, 61-65, rue Archereau (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPA 74]

Voeu relatif à la restructuration du centre Marcadet. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 200]

Voeu relatif à la création de l’Agence foncière régionale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 175]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec la société COMPUTER ASSOCIATES SA, un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, ayant pour objet la fourniture d’un service de mise à jour et de support technique des logiciels de la gamme “Unicenter-Autosys. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DSTI 3]