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Avril 2005

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Déliberation

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G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 9.200 euros au profit de l’association “La Porte Ouverte” sise 21, rue Duperré (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DASES 51]

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “Antin Résidences” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DLH 7-13°]

G - Attribution d’une subvention de 3.000 euros à l’association “Ecole Normale Sociale” et d’une subvention de 1.500 euros à l’association “D’Ici-d’Ailleurs” pour leurs actions de formation linguistique et de découverte du patrimoine culturel parisien, en faveur de jeunes primo-arrivants dans le quartier Politique de la ville du 18e arrondissement “La Chapelle”. Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DASES 110]

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “Batigère Ile-de-France” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DLH 7-8°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un deuxième avenant à la convention conclue le 10 avril 2003 entre le Département de Paris et “l’association Pour la Diffusion de l’Information aux préretraités et aux retraités” située 35, allée Vivaldi (12e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.573 euros à la dite association. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DASES 49]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention triennale avec l’Association Nationale de Réadaptation Sociale (ANRS) et fixation de la participation du Département de Paris au fonctionnement de la Permanence Accueil Jeunes de l’ANRS, 66, rue de la Fontaine-au-Roi (11e), à 92.057 euros au titre de l’exercice 2005. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DASES 100]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.420 euros à l’association “Vagabondanse” située 38, rue de la Folie-Méricourt (11e), pour participer au financement de l’accueil de 10 enfants handicapés, à l’école de danse. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DASES 27]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention triennale entre le Département de Paris et l’Union régionale des associations de tourisme et de plein air de la Région Ile-de-France (UNAT Ile-de-France), prévoyant l’attribution d’une subvention, au titre de l’exercice 2005. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DDEE 1]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de partenariat avec l’Association Boutique de Gestion de Paris et sa Région (B.G.P.R.) 18, faubourg du Temple (11e), visant l’accueil de bénéficiaires du RMI créateurs d’entreprise. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DDEE 10]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 3.500 euros au profit de l’association “Suicide Ecoute” sise 5, rue du Moulin-Vert (14e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DASES 42]

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “La Sablière” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DLH 7-2°]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 15.000 euros à l’“Association des Standardistes et Agents Techniques Aveugles de France” (ASATAF), située 16, rue de la Folie-Régnault (11e), pour le Club Chercheurs d’Emploi. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DASES 18]

G - Vœu relatif à la mise en œuvre du programme des emplois-tremplins. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 V. 5]

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “Logis Transport” par l’ac-quisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DLH 7-7°]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un 1er avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et l’association “Les Papillons Blancs de Paris - APEI 75 Association parisienne des parents et amis de personnes handicapées mentales”, située 44, rue Blanche (9e), fixant les conditions d’attribution d’une participation au fonctionnement de l’association, d’un montant de 33.000 euros au titre de l’année 2005. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DASES 9]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de consentir au dépôt par la Fondation Léopold Bellan des demandes de permis de démolir et de construire auprès de la commune de Vayres-sur-Essonne (91), en vue de l’aménagement du Château de la Sablière. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DLH 6]

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 1.830 euros à l’association “Les Anciens de Charonne”, située 11, square de la Salamandre (20e), au titre de 2005. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DASES 45]

G - Participation du Département de Paris au capital social de la société “Logement français” par l’acquisition d’une action au prix de dix centimes d’euro. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DLH 7-6°]

G - Subventions à divers établissements scolaires du second degré. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DASCO 11]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 45.000 euros à l’association “Les Amis du bus des Femmes” sise 58, rue des Amandiers (20e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2005 [2005 DASES 111]