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Avril 2005

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Déliberation

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Location par bail emphytéotique à la SEM “Paris Centre” de l’immeuble communal situé 42, rue Charlot (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DLH 60]

Location par bail emphytéotique à la SEMIDEP de l’immeuble communal situé 25, rue Camille-Desmoulins (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DLH 23]

Subvention à un établissement scolaire du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASCO 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Planète Emergences”, qui a son siège social 91, boulevard Raspail (6e), une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 95]

Subvention à l’Association des Inventeurs et Fabricants Français (12e) à titre de soutien pour la réalisation du Concours Lépine 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDEE 13]

Subvention à l’association “Organe de Sauvetage Ecologique” (O.S.E.) domiciliée 7, rue Louis Braille (12e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPE 23]

Voeu relatif au traitement des questions orales posées par les Conseillers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 196]

Subvention à l’association “Grand Prix de l’Environnement” (Hauts-de-Seine). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPE 34]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Tribudom située 26, rue Saint-Sauveur (2e), afin de soutenir un projet d’éducation au cinéma dans le cadre de la réalisation de documentaire-fictions dans six classes élémentaires parisiennes sous la direction du cinéaste Claude Mouriéras. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 SG 25]

Construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). - Approbation de l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). Autorisation à M. le Président directeur général de l’agence foncière et technique de la région parisienne pour signer l’avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre en application de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 PP 38]

Subvention à l’association “Slam ô Féminin” 19, rue Jacquemont (17ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 88]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la société LEGRANDCUB un contrat de transaction afin de permettre le règlement des fournitures exécutées pour le compte de divers services de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts dans le cadre du marché à bons de commandes n° 01/23047. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPJEV 28]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Nouveau Théâtre de Novembre”, 7, rue des Platrières (20e), qui gère le 20e Théâtre. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire deux avenants n° 2 aux marchés n° 03/41.134 et 03/41.135 passés avec la société SA BUSSON pour la maintenance préventive et corrective à garantie étendue des installations de détection incendie, anti-intru-sion, vidéo-surveillance, désenfumage, des portes coupe-feu et des blocs autonomes d’éclairage de sécurité (BAES) des établissements gérés par le bureau des enseignements artistiques et des pratiques amateurs et les services centraux de la Direction des affaires culturelles de la Ville de Paris (lots 3A et 3B). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 133]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris prévoyant l’attribution d’une subvention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDEE 15]

Subvention à l’association “Comité de Promotion de la Fête Foraine Française” pour l’organisation de l’édition 2004 de la Fête des Tuileries. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDEE 61]

Subvention annuelle de fonctionnement à treize associations du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 64]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Ensemble Inter-contemporain relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 42]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Paris Horse Show, 2, rue Charles V (4e), au titre de l’organisation du Jumping International de Paris-Bercy 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 186]

Attribution de subventions aux associations “Centre d’information et d’études sur les migration internationales” et “Mosaïque du Monde” menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPVI 11]