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Avril 2005

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Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l’Association nationale des parachutistes - ANAP. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASES 23]

Subvention compensatrice de loyer au “Club des Joyeux Boulomanes des Buttes Chaumont” (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 97]

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché d’étude de géomètre pour la réalisation des travaux de restructuration de l’école des arts graphiques Boulle située 5-9 rue Pierre Bourdan (12e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPA 97]

Subvention à l’Association “Les Amis d’Artisans du Monde” pour l’organisation d’une animation commerciale qui s’est déroulée le 8 mai 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDEE 62]

Voeu relatif aux médecins hospitaliers des services d’urgence. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 199]

Autorisation donnée à la Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.), mandataire de la Ville de Paris pour la construction d’une crèche collective de 60 berceaux, 1, rue Oudinot - 58, rue Vaneau (7e), de signer le marché de travaux attribué par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris à la suite d’un appel d’offres ouvert organisé par ladite Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.) pour la construction dudit équipement de Petite enfance. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DFPE 19]

Résiliation de la convention du 21 septembre 1981 signée avec la SA d’HLM “Habitation Confortable”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant de résiliation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DLH 86-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres ouvert pour la maintenance des équipements de réseaux informatiques. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DSTI 17]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs avec l’association “Paris aide aux victimes”. - Attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPP 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 6 avenants à des conventions relatives au financement des Equipes de Développement Local des 10è, 13è, 14è et 18è arrondissements pour l’année 2005. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPVI 2]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention triennale d’objectifs, la convention d’occupation du domaine public et l’avenant n° 1 à la convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Halle Saint-Pierre, 2, rue Ronsard (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 64]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du bâtiment “B”, de la fermeture de deux préaux et de la construction de deux auvents pour les bâtiments “A” et “C” du groupe scolaire Maurice d’Ocagne 7, avenue Maurice d’Ocagne (14e) et de déposer les demandes de permis de démolir et construire correspondantes. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPA 22]

Accompagnement artistique pérenne du Tramway des Maréchaux Sud - Approbation du principe de l’opération - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat avec Art Public Contemporain pour la réalisation de l’opération. - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions auprès de la Région Ile-de-France. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 145]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’”Association privée de soins et d’aide à domicile”, ayant son siège social 75, rue de Reuilly (12e), un marché d’achat de prestations régulières et occasionnelles de garde à domicile relais pour les enfants de 3 mois à 4 ans. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DFPE 16]

Don en espèces d’un montant de 2.500 euros pour l’acquisition d’œuvres d’art pour la Maison Victor Hugo. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l’Agence Conseil en Communication par l’Evènement MEDIAPLUS-ETAT DE FETE la convention financière correspondante. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 78]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de démolition relatif à l’opération de création d’une crèche de 60 berceaux, d’une halte-garderie de 20 places ainsi que des locaux administratifs pour le théâtre de la colline au 19, rue Malte-Brun (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPA 66]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 900 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie (FNACA) - Comité du 18e. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASES 19]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de coopération avec la municipalité de Phnom Penh dans le cadre du projet de coopération décentralisée “Approche méthodologique et formation à l’élaboration d’un plan de déplacement local : le cas du centre-ville de Phnom Penh”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 SGRI 43]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de la poursuite des travaux de réfection du pavage de la place Charles-de-Gaulle (8e, 16e et 17e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DVD 7]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Progéniture”, située 143, rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 67]