Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Avril 2005

> Conseil municipal (422)

> Conseil général (78)

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des services de restauration et de locaux pédagogiques du groupe d’établissements formé de l’école élémentaire, 13, rue Vulpian, l’école maternelle, 2, rue Paul-Gervais et du Centre Paris lecture, 40, rue Corvisart (13e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPA 114]

DF 55 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un appartement vacant avec pièces annexes et cave (lots n° 107-205-117-118-135) dépendant de l’immeuble, 6, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DU -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant (n°1) au marché d’éclairage public dans le cadre de la mise en place d’une ligne de tramway entre le Pont du Garigliano et la Porte d’Ivry à Paris 13, 14 et 15ème arrondissements. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DVD 58]

Vœu relatif à la fermeture des classes dans le 12e. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 209]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Compagnie Catherine Brieux”, 43, boulevard Auguste Blanqui 75013 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 108]

MA 17 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’Association pour l’information et la prévention de la drépanocytose (A.P.I.P.D.), pour la mise en œuvre de son programme d’actions. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 CAB -]

Voeu relatif au développement d’un dispositif financier permettant d’aider les associations qui conduisent un projet d’intérêt général. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 V. 197]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75.056.03.80.327 souscrit avec la société SA ANDRE GAUBERT. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASCO 74]

Approbation du principe et des modalités de passation de cinq marchés à bons de commande pour des prestations intellectuelles de géomètres relatives à des opérations relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPA 27]

Subventions à neuf associations de jeunesse du 13e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 263]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 2 au marché n° 02-34-017 relatif aux prestations d’entretien, de dépannage et de travaux de mise en conformité des appareils élévateurs, y compris les travaux objets du décret n° 95826 dans les établissements municipaux de Petite enfance et autres établissements municipaux de la DASES. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DFPE 21]

Subvention de fonctionnement attribuée à l’association “Vivement l’école” située 92, rue Niel (17e) pour le financement du dispositif d’accompagnement spécialisé, au titre de l’année 2005. MmePénélope KOMITÈS et M. Eric FERRAND, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DASCO 83]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité Internationale des Arts - 18, rue de l’Hôtel de Ville (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DAC 66]

Subvention à l’association “EAC - L’Expo-sition des Artisans Créateurs” pour la biennale de la création des arts décoratifs. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDEE 36]

Attribution de la dénomination “place Bernard Lazare” à une place située dans le 3e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DU 58]

Subvention à “l’Association pour la Création et la Diffusion Artistique” (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DDEE 43]

Subventions annuelles de fonctionnement à cinq associations du 4ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DJS 50]

Attribution de la dénomination “place d’Andorre” à un espace public situé dans le 16e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DU 61]

des membres présents Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 SGRI 43]

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Deux Rives”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2005 [2005 DPP 10]