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Avril 2006

Conseil Municipal

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Subvention à la F.F.T.T. Ligue régionale d’Ile-de-France de tennis de table. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 147]

Subvention à l’association étudiante “Silhouette” pour son festival de courts-métrages à Paris. M. Eric FERRAND, en lieu et place de Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DASCO 16]

Subvention à l’association “Comité d’action sociale, culturelle et sportive du 3e arrondissement”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 11]

Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert en vue de l’acquisition et de la maintenance de photocopieurs neufs et de la fourniture de prestations de maintenance de photocopieurs existants de marques KONICA MINOLTA, NRG et XEROX en huit lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux mairies d’arrondissement et aux services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DMG 14]

Approbation du principe de réalisation de travaux tous corps d’état de réhabilitation et de mises aux normes de locaux dans les immeubles gérés par le Service d’administration d’immeubles, situés dans tous les arrondissements de Paris et dans la région Ile-de-France. - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DLH 49]

Approbation du principe et des modalités d’aménagement et de mise aux normes des locaux sociaux du cimetière parisien d’Ivry sur Seine. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPJEV 61]

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 3.472 euros en faveur de 3 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DASES 18]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Ganone” gestionnaire d’une crèche collective située 44, rue Vieille-du-Temple (4e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 93.985 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DFPE 29]

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 5.400 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DASES 27]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire cinq marchés complémentaires et trois avenants n° 1 aux marchés de travaux relatifs à la restauration de la chapelle du calvaire à l’église Saint-Roch (1er). Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DAC 186]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de fonctionnement avec l’association “Les Petits du Canard” gestionnaire de la crèche collective “Martin” de 30 places, située 220, rue Saint-Martin (3e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement pour un montant total de 85.624 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DFPE 17]

Subvention à la province Sud de Nouvelle Calédonie. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPJEV 46]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise aux normes des monte-dossiers à la Bibliothèque Forney, 3, rue du Figuier (4e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 29]

DF 44 - Cession d’un immeuble situé au 14-16 rue Bara à Issy-les-Moulineaux (92). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DU -]

Attribution d’une subvention d’aide au projet au Comité d’Ile de France de Lutte et approbation de la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 77]

Secteur “Clichy Batignolles”. - Autorisation à la SEMAVIP agissant au nom et pour le compte de la Ville de Paris de signer un nouveau marché d’études urbaines pour le développement du projet d’aménagement global sur le secteur “Clichy Batignolles” (17e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DU 59-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux contrats de transaction avec la société “Créations Mathou” dans le cadre des lots n° 1 et 2 du marché passé sur appel d’offres européen relatif à la fourniture, livraison et si nécessaire le montage de mobiliers divers enfant destinés aux établissements de petite enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DFPE 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux de protection amovibles contre les crues. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DVD 67]

Substitution de la dénomination “passerelle Léopold Sédar Senghor” à celle de “passerelle Solférino” dans les 1er et 7e arrondissements de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DU 52]

Vœu relatif à l’extension du dispositif de formation au primo-accueil des victimes. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 V. 127]