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Avril 2006

Conseil Municipal

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2006, Dépôt de questions d’actualité. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DJS 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 20042006 avec l’association “Maison des Jeunes et de la Culture - Les Hauts de Belleville” pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 60.000 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DU 35 - Aménagement du secteur “Château-Rouge” (18e). - Instauration du DPUR sur l’immeuble, 25, rue Stephenson, et délégation du droit de préemption urbain renforcé à la SEMAVIP. - Instauration du sursis à statuer sur l’immeuble, 25, rue Stephenson. - Lancement de la procédure préalable à une déclaration d’utilité publique sur l’im-meuble, 25, rue Stephenson au profit de la SEMAVIP. Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention publique d’aménagement du 11 juin 2002 signée avec la SEMAVIP. - Autorisation à la SEMAVIP de déposer les demandes de permis de démolir au 28, rue de Laghouat et de constituer toutes les servitudes nécessaires à la réalisation du projet. - Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la SEMAVIP l’immeuble sis 28, rue de Laghouat. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Observations sur le déroulement de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DU - DF 50 - Cession d’une mitoyenneté (demi mur et demi sol) située 3, cité Leclaire (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif à la rentrée scolaire 2006-2007. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par Mmes Nicole BORVO, Catherine GÉGOUT et les membres du groupe communiste relatif à la sauvegarde du Centre de documentation sur les drogues de l’hôpital Marmottan. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à un nécessaire hommage à Georges Besse. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DJS 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 avec l’association “Les amis de la Croix-Saint-Simon”, pour la gestion de l’espace jeunes Saint-Blaise (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Votes spécifiques. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par Mme STIEVENARD, M. CARESCHE, Mme DUBARRY et les élus du groupe “Les Verts” relatif aux modalités d’application de la circulaire du 21 février 2006. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la commémoration du 20e anniversaire de la catastrophe nucléaire de Tchernobyl. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DAJ 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 20 février, 6, 13 et 20 mars 2006. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DVD 15 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de matériels de comptages routiers. Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’extension du réseau de voirie instrumenté. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DPA 93 - Approbation du principe d’indemnisation de la Société d’ingénierie et la réalisation de construction pour les préjudices subis dans le cadre de la construction d’une crèche sur la parcelle située 296 à 308, rue Lecourbe (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” en faveur d’un soutien aux démocrates en Biélorussie. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la communication sur le débat public portant sur l’extension du tramway T3. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, PP 30 - Construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie pour la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé place du Maréchal-Lyautey à Vincennes (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Président Directeur général de l’Agence foncière et technique de la Région parisienne de lancer un appel d’offres ouvert pour le marché de travaux de construction en application de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage. - Autorisation à M. le Président Directeur général de l’Agence foncière et technique de la Région parisienne de signer le marché correspondant en application de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage. - Individualisation d’une autorisation de programme de 13.515.500 euros comprenant le marché de travaux, les travaux de raccordement concessionnaires, le recalage après APD des honoraires de maîtrise d’oeuvre, le complément assurances et études de sols, la tolérance sur l’exécution des travaux, les divers et imprévus et les révisions de prix, à la section d’investissement du budget spécial de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, SG 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la S.A. Cinelba, située 1, rue Balzac (8e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l’année pour le cinéma Le Balzac. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006