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Avril 2006

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement et une convention de fonctionnement avec l’association “LA PLANETE DES ENFANTS” ayant son siège 8, rue Saint Hilaire 92700 Colombes pour l’établissement d’accueil collectif non permanent, type multi-accueil de 20 places sis 6, villa Moderne (14e). - Attribution d’une subvention d’équipement de 46.422 euros et une subvention de fonctionnement de 36.445 euros pour la structure multiaccueil dans le cadre des conventions précitées. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DFPE 6]

Individualisation d’une autorisation de programme de 531.000,00 euros TTC à la section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police, exercice 2006 et 1.031,00 euros TTC à la section de fonctionnement du budget spécial de la préfecture de police pour financer le remplacement des tableaux généraux basse tension et du groupe électrogène du 39 au 43 rue de Dantzig (15e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 PP 31]

Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité du 8e arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DASES 16]

Approbation de la passation d’un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage signée le 10 décembre 1999 entre la Ville de Paris et la Société de gérance d’immeubles municipaux (S.G.I.M.) pour la réalisation d’une halte-garderie de 25 places, 32-36, rue Godefroy-Cavaignac (11e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. MmeOlga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DFPE 159]

Vœu relatif aux opérations immobilières de ventes à la découpe de Westbrook. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 V. 107]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’”Association Pour l’Accueil de Tous les Enfants (APATE)” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DDATC 9]

Création de conseils de parents des crèches municipales à titre expérimental dans les 19e et 20e arrondissements. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DFPE 21]

Vœu relatif à l’extension du dispositif de formation au primo-accueil des victimes. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 V. 126]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’association Ensemble Intercontemporain dont le siège social est situé 223, avenue Jean Jaurès (19e), relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DAC 93]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 2e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 46]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Semaine du son” située 52, rue René-Boulanger (10e), afin de soutenir la 3e édition de La Semaine du Son organisée à Paris du 10 au 14 janvier 2006, notamment au Cinéma Le Balzac (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 SG 17]

Subvention à “l’Association Versailles 2000 Quilles de Huit”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 215]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer d’une part un contrat en vue d’un soutien à la collecte sélective du verre avec la société ADELPHE et d’autre part un contrat de reprise du verre avec la société SAINT-GOBAIN. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPE 26]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Passage du Désir”, 85-87, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DAC 178]

DF 14 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique d’un logement avec cave (lots n° 21-58) et de deux locaux annexes (lots n° 22-23) dans l’immeuble, 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DU -]

Subvention à l’association “Puzzle Théâtre d’Assemblage” (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 210]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Théâtre Silvia Monfort, 106, rue Brancion - (15e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipe-ment. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DAC 63]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Syndicat National de l’Education Physique de l’Enseignement Public” (SNEP) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 66]

Approbation des modalités de passation de deux marchés à bons de commande, le premier correspondant à la réalisation de travaux de calorifugeage dans les centres thermiques et le deuxième relatif à des travaux d’ébouage de réseaux de distribution ou de détartrage de générateurs et d’échangeurs d’installation de génie climatique, dans des équipements municipaux situés dans Paris et sa proche banlieue. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 66]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement et d’une subvention d’investissement à la S.A. “Société du Cinéma de l’Hôtel de Ville - Le Latina” situé 20, rue du Temple (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 SG 8]