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Avril 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à la SEM PARIS CENTRE, mandataire déléguée de la Ville de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux - lot 2 : désenfu-mage-calorifuge signé avec la Société ELYO, pour la réalisation de travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur “Bourse - Saint-Eustache” du Forum des Halles (1er). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 115]

Réaménagement de l’immeuble 131-133, rue des Poissonniers (18e).- Avis favorable sur le projet de restructuration-réhabilitation de l’immeuble 131-133, rue des Poissonniers (18e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DU 65-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes” (O.N.C.P.) gestionnaire d’une crèche collective située au 9, rue François-Millet (16e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 406.946 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DFPE 65]

Vœu relatif à l’ouverture de permanences sur la question des violences faites aux femmes au sein des points d’accueil au droit. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 V. 121]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du centre sportif Guilleminot (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 80]

Approbation du principe de réalisation des travaux de remplacement de l’alarme incendie et asservissement de la Mairie du 18e arrondissement, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 70]

Vœu relatif à l’approbation de l’utilisation du porte-monnaie électronique Monéo aux recettes de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 V. 89]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture et la livraison d’urnes électorales destinées à la Mairie de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DMG 11]

Vœu sur le service public de la Poste. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 V. 119]

Mesures d’urgence en faveur des commerçants et hôteliers - restaurateurs concernés par le périmètre de sécurité établi par la Préfecture de Police autour de la Sorbonne suite aux manifestations relatives au contrat première embauche. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 SG 83]

Vœu relatif à l’attribution du nom de Raymond BOSSUS à une rue ou une place de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 V. 104]

SGRI 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association du “Festival du cinéma chinois de Paris” située 38, rue de la Tour (16e), afin d’organiser le Festival de cinéma chinois du 1er au 8 mars 2006 au MK2 Bibliothèque (13e). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 SG 27]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de la création d’un auvent dans la cour de l’esplanade de l’école élémentaire 6, rue Littré (6e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 103]

Approbation du principe d’indemnisation de la société Pierre NOËL pour les préjudices subis dans le cadre de la restructuration partielle de l’école polyvalente 20, rue Etienne Marcel (2e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 118]

Observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la Société anonyme mixte des PompesFunèbres de la Vile de Paris (S.A.E.M.P.F.), exercices 1998-2001. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 SG 42]

Subvention à une association de commerçants du 18e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DDEE 49]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur rue de l’école élémentaire, 33-35, rue de l’Amiral-Roussin (15e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 99]

Subventions de fonctionnement d’un montant total de 5.716 euros en faveur de 2 associations d’Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DASES 17]

Subvention à la Fédération Française de Badminton. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 216]

Subvention de fonctionnement de 950 euros à la Confédération des Associations et des Fédérations d’Anciens Combattants du 10e arrondissement de Paris - C.A.F.A.C. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DASES 19]