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Avril 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu en faveur d’un soutien aux démocrates en Biélorussie. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 V. 115]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la SGIM un bail emphytéotique portant location de tout ou partie des propriétés communales sises 2-4 impasse Saint Paul / 7 passage Dieu, 93 rue des Haies et au fond de l’impasse Satan (20e), ainsi que du sol de voie de l’impasse Saint Paul. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DLH 46]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris, la Ville de Paris et le collège Hector Berlioz (18e) relative à la gestion et à la répartition des charges du parc de stationnement intégré au collège. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DASCO 78]

Approbation du principe de réalisation des travaux de rehausse des garde-corps au groupe scolaire 39, rue de l’Aqueduc (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 110-2°]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Son Ré dont le siège social est situé, 32, rue de Toul (12e) au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DAC 47]

Vœu concernant la vente à la découpe du groupe Caisse des dépôts et consignations. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 V. 110]

Vente à la SEMAEST d’un immeuble acquis par la Ville de Paris situé 37, rue Bisson (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DU 28]

Vœu tendant à ce qu’un lieu de Paris soit dédié à la mémoire de Gerty ARCHIMEDE. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 V. 105]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades au groupe scolaire 49, rue Louis Blanc (10e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 104]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association des commerçants “Comité des Champs-Elysées” prévoyant l’attribution d’une subvention au titre des illuminations des rues à l’occasion des fêtes de la fin de l’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DDEE 53]

Subvention à une association de commerçants du 20e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DDEE 50]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 58]

Autorisation à M. le préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris les 13 février et 13 mars 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 PP 29]

Subventions à 6 associations du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 15]

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées au 104 rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. -Production déléguée d’un ensemble d’actions artistiques en préfiguration du 104 rue d’Aubervilliers. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DAC 146]

Vœu relatif à l’extension du réseau de voirie instrumenté. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 V. 123]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (Route du Champ de Manœuvre - Cartoucherie - 12e) un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DAC 132]

Approbation du principe de réalisation d’une alarme incendie unique dans le groupe scolaire, 20, rue Jouffroy-d’Abbans et 101, rue de Saussure (17e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 92]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Les amis du cinéma du réel” située 25, rue du Renard (4e), afin d’organiser, du 10 au 20 mars 2006, la 28e édition du Cinéma du réel au Centre G. Pompidou et à l’Hôtel de Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 SG 19]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des cages d’escaliers sur les deux ailes de la Mairie et de la fermeture du péristyle à la Mairie du 14e arrondissement, et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 15]