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Avril 2006

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 53]

Subvention à l’Association “Atelier d’intervention sociologique” (ADIS). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DASCO 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail emphytéotique conclu avec la SIEMP pour la location d’une partie du Domaine de Beauregard à La Celle Saint-Cloud (78). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DLH 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché, passé selon une procédure adaptée conforme à l’article 30-I du Code des marchés publics, avec l’association Paris Services Familles, en vue de la réalisation de prestations d’information et de conseil concernant l’accueil des jeunes enfants, et plus particulièrement la garde à domicile. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DFPE 177]

DU 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris au nom de la Ville de Paris, copropriétaire dans l’ensemble immobilier sis 28, rue du Rendez-Vous - 1, 2-2 bis, 3 et 5, cité Debergue (12e), de voter en Assemblée générale : la scission de la copropriété en vue de la réalisation de l’opération d’aménagement du secteur “Debergue - Rendez-Vous”, et la modification subséquente du règlement de copropriété ; la cession des parties communes générales nécessaires à l’aménagement du secteur “Debergue - Rendez-Vous” ; l’approbation du montant global de l’indemnisation due aux autres copropriétaires pour la perte de 2.140/10.000èmes des parties communes générales, soit 174.000 euros. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DLH -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la RATP pour l’exploitation d’un service de navettes pendant la Foire du Trône 2006 dans le 12e arrondissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeaux conditions techniques et financières de mise à disposition de places de stationnement par la société SOGEPARC-CGSt dans des parcs de stationnement situés dans le 12e arrondissement de Paris pendant la Foire du Trône 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Denis BAUPIN, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 SG 54]

Secteur “Clichy Batignolles” - ZAC “Cardinet Chalabre” (17e). - Délégation à la SEMAVIP du droit de préemption urbain dans sa forme renforcée pour des immeubles de la ZAC “Cardinet Chalabre”. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DU 59-2°]

DF 62 - Cession par voie d’adjudication publique des lots communaux n° 26 et 27 dépendant de l’immeuble situé 80 rue d’Hautpoul (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DU -]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Théâtre musical de Paris dont le siège social est situé 2, rue Edouard Colonne (1er) deux conventions annuelles, l’une relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement, l’autre relative à l’attribution d’une subvention d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DAC 39]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association des cités et régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+) et versement de la cotisation pour l’année 2006. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPE 46]

Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 20 février, 6, 13, 20 et 27 mars 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DAJ 3]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association “Cercle féminin de Paris” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 158]

Approbation des modalités de lancement et d’attribution d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture d’articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris en 3 lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DMG 18]