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Avril 2006

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l’association “Altern’active” (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 196]

Présentation du bilan 2005 de l’action menée par la SIEMP en faveur de la mise en location de logements vacants. Présentation des plans d’action et de communication pour l’année 2006 et fixation de la rémunération de la SIEMP. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DLH 72]

Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 37]

Subventions à des associations ayant pour but de mener des actions de culture scientifique dans le cadre de l’opération “Sciences sur Seine”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DASCO 22]

Subvention à l’association “Espace arts Lebaudy” (20e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DDATC 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Mission Locale Pari d’Avenir concernant le partenariat entre les Antennes Jeunes des 14e et 15e arrondissements et la Mission Locale Pari d’Avenir. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 239]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des demandes de permis de démolir et de construire relatives à la réalisation des travaux de restructuration et de mise aux normes de la bibliothèque de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 105]

Subvention à une association de commerçants du 1er arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DDEE 43]

Autorisation à la SEM PARIS CENTRE, mandataire déléguée de la Ville de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre signé avec la Société PANTEC, pour la réalisation des travaux de mise aux normes de sécurité incendie du secteur “Bourse - Saint-Eustache” du Forum des Halles (1er). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 114]

Autorisation au représentant de la Ville de Paris à voter la liquidation des droits de la Ville relatifs au lot n° 48 en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 36, rue de Terre Neuve (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DLH 38]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office central de la coopération à l’école en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels ainsi que les voyages et projets pédagogiques dans les écoles primaires de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DASCO 44]

Subvention en faveur de l’Association de la Fondation Etudiante pour la Ville - AFEV pour la mise en œuvre de l’action des volontaires de la justice dans le 19e arrondissement. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DDATC 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Enfances au Cinéma” située 12 bis, rue de Malmaisons (13e), afin de lui attribuer une subvention de fonctionnement lui permettant de promouvoir le développement du dispositif “Ecole et cinéma” à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 SG 14]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre n° 03/25.188 signé avec M. Bernard DUFOURNET, architecte, mandataire, agissant en son nom personnel dans le cadre des travaux de construction d’une école polyvalente de neuf classes, rue Baron Le Roy (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DPA 52]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 5 à la convention pour la gestion du crématorium du Père Lachaise (20e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DMG 13]

Communication sur la situation du Crédit municipal de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DF 20]

Subventions à 14 associations du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DJS 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Petit concept” gestionnaire d’une crèche collective située 18, rue de l’Orillon (11e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement pour un montant total de 35.765 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 DFPE 43]

Vœu relatif au théâtre Sylvia Montfort. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 V. 113]

Vœu relatif à l’attribution de dénominations de noms de femmes dans les espaces publics du 3e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2006 [2006 V. 100]