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Avril 2006

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Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’amélioration du confort des usagers des transports collectifs à la porte d’Orléans. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DASCO 39 - Subvention à l’association “Loisirs Pluriel de Paris 6” pour le fonctionnement du centre de loisirs handicapés-valides situé 7, rue du Jardinet (6e). - Montant : 85.000 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’ouverture de permanences sur la question des violences faites aux femmes au sein des points d’accueil au droit. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DU 55 - Attribution de la dénomination “passerelle Simone de Beauvoir” à la passerelle des 12e et 13e arrondissements de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DFPE 21 - Création de conseils de parents des crèches municipales à titre expérimental dans les 19e et 20e arrondissements. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par Mme Marie-Pierre MARTINET et les membres du groupe “Les Verts”, M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à l’approbation de l’utilisation du porte-monnaie électronique Monéo aux recettes de la Ville. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DAC 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement de 315.000 euros avec l’association “Le Musée en Herbe” situé dans le Jardin d’acclimatation, bois de Boulogne. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DASCO 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office central de la coopération à l’école en vue du financement des classes à projets artistiques et culturels ainsi que les voyages et les projets pédagogiques dans les écoles primaires de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche, M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif aux opérations immobilières spéculatives de ventes à la découpe. Vœu déposé par M. Pierre AIDENBAUM, voté à l’unanimité au Conseil du 3e arrondissement, relatif aux opérations immobilières de ventes à la découpe de “Westbrook”. Vœu déposé par Mme Corine BARLIS et adopté par la majorité municipale du Conseil du 9e arrondissement, relatif aux opérations immobilières de ventes à la découpe. Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste sur la vente à la découpe. Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste sur la vente à la découpe du groupe “Caisse des dépôts et consignations”. Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO, M. Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste relatif à la création d’un comité de veille sur la vente à la découpe. Vœu déposé par M. Alain LHOSTIS, Mme Nicole BORVO, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif à la protection des locataires d’un immeuble sis 9, rue Eugène-Varlin (10e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par M. Jean-François LEGARET et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’utilisation des destructeurs de chloramines sous l’effet d’un rayonnement ultraviolet dans les eaux de baignade des piscines de la Ville de Paris. Vœu déposé par M. Christophe LEKIEFFRE et les membres du groupe U.M.P. relatif au traitement actuel et à la désinfection des eaux des piscines parisiennes. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

III - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police, relative à la gestion des manifestations et actions anti-CPE. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DU 59 -“Clichy - Batignolles” (17e). - Autorisation à la SEMAVIP agissant au nom et pour le compte de la Ville de Paris de signer un nouveau marché d’études urbaines pour le développement du projet d’aménagement du secteur “Clichy Batignolles” (17e). Délégation à la SEMAVIP du droit de préemption urbain dans sa forme renforcée pour des immeubles de la Z.A.C. “Cardinet Chalabre”. Vœu déposé par le groupe communiste. Vœu déposé par l’Exécutif. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DMG 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention pour la gestion du crématorium du Père Lachaise (20e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par M. AIDENBAUM relatif à la dénomination de noms de femmes dans les espaces publics du 3e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Liste des membres présents. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

Vœu déposé par MM. Georges SARRE, Patrick BLOCHE, Jacques DAGUENET et Mme Isabelle GUIROUSMORIN, les membres des groupes du Mouvement républicain et citoyen, socialiste et radical de gauche, communiste et “Les Verts”, relatif au service public de la Poste. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

V - Question d’actualité déposée par Mme Edwinge ANTIER, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris, relative au fonctionnement des crèches à Paris. VI - Question d’actualité déposée par le groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris sur la situation dans les crèches parisiennes et aux mouvements de grève dans celles-ci. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DLH 28 - Procédure de marché pour la conduite de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) de renouvellement urbain “Chapelle” (18e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006

2006, DDEE 63 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présenté par la SARL “Top souvenirs” pour son établissement “Top souvenir - les Arcadiennes”, 180, rue de Rivoli (1er). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2006