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Avril 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 12]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Société d’économie mixte d’aména-gement, de rénovation et de restauration du secteur des Halles. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 27]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Designers Days” et de verser la subvention correspondante à titre de soutien à l’édition 2008 de sa manifestation “Couleurs et Matières”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DDEE 83]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public local “104 Cent Quatre”. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 60]

Désignation de représentants au sein de la Commission du Règlement du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 9]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture d’éléments de classeurs spécifiques à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 PP 24]

Vœu relatif aux arrestations de parents “sans papiers”. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 V. 6]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société d’économie mixte d’aménagement de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 16]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Théâtre de la Ville”. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 63]

Fixation du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DF 39]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris IX “Paris Dauphine”. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 71]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris (A.S.P.P.). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 51]

Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour la réfection des réseaux de distribution d’eau chaude sanitaire et suppression de bras morts dans 6 bâtiments de la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 PP 30]

Délégation de pouvoir accordée au préfet de police par le conseil de Paris dans certaines matières énumérées par l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 PP 32]

Subvention à l’“Association de Défense et d’Animation des Commerces de Montorgueil” 2e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2007, dans le cadre de l’opération “Paris Illumine Paris”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DDEE 45]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Théâtre musical de Paris”. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 62]

Vœu relatif aux hausses de loyers de “l’ICF-La Sablière”. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 V. 13]

Détermination des conditions par lesquelles le Maire de Paris de Paris est autorisé à conclure des conventions de partenariat pour l’opération Paris Plages 2008. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DGIC 2]

Approbation du principe d’indemnisation de M. Adam YEDID, Architecte, en raison des préjudices subis par lui lors des travaux de restructuration et d’amélioration des conditions d’accueil de la Bibliothèque du Trocadéro 4-6, rue du Commandant Schloesing (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DPA 95]

Vœu relatif à l’attribution au Dalaï Lama de la Citoyenneté d’Honneur de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 V. 18]