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Avril 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Comité parisien d’éthique funéraire. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 29]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Compagnie parisienne de chauffage urbain. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 24]

Modalités de communication des plans et documents d’urbanisme parisiens par la direction de l’Urbanisme. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DU 21]

Modification de la délibération 1998 DRH 80 du 15 décembre 1998 modifiée fixant les conditions d’emploi des collaborateurs de cabinet et de la délibération 2002 DRH 51 des 8 et 9 juillet 2002 fixant les conditions d’emploi des collaborateurs et collaboratrices de maire d’arrondissement. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DRH 11]

Vœu relatif au stationnement résidentiel. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 V. 1]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Office de Tourisme et des Congrès de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 42]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-IV “Paris-Sorbonne”. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 67]

Communication de M. le Maire de Paris sur le logement. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DLH 62]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société d’exploitation de la Tour Eiffel. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 22]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Crédit municipal de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 41]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 18]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Centre hospitalier spécialisé de Maison Blanche. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 49]

Mise en œuvre des dispositions de l’article L. 2121-28 du Code général des collectivités territoriales relatives aux moyens mis à la disposition des groupes d’élus et approbation d’une convention avec le Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 SGCP 6]

Autorisation à M. le Maire de Paris d’habiliter l’Association Diocésaine de Paris à déposer auprès du Service Départemental de l’Architecture de Paris la demande d’autorisation de travaux sur un monument historique classé en vue de la réalisation et de la pose de trois vitraux contemporains aux baies 112, 114 et 116 de l’église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e) financés par l’Association Diocésaine. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DAC 93]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Conseil des maisons de justice et du droit de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble situé 4 rue Gustave Goublier (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DLH 26]

Subvention à l’association La Compagnie Les Larrons pour le spectacle Le Jeu de l’Amour et du Hasard diffusé au Théâtre Mouffetard (5e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DAC 94]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société anonyme de gestion des eaux de Paris “Eau de Paris”. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 20]

Subvention d’investissement au titre de l’année 2008 à l’Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DRH 12]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Etablissement public de la Maison des pratiques artistiques amateurs - Auditorium Saint-Germain. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 61]