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Avril 2008

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif aux résultats et aux moyens mis en œuvre par la Préfecture de police pour lutter contre la délinquance à Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 V. 3]

Cession par M. Jacques PELISSIER à la Ville de Paris de sa participation au capital de la Société Anonyme d’Économie Mixte d’Exploitation du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) et autorisation des représentants de la Ville de Paris au Conseil de Surveillance à agréer cette cession. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DF 40]

Modification de délibérations relatives à des primes et indemnités des personnels de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DRH 1]

Signature d’une convention entre la Ville de Paris et la Chambre Régionale de Métiers d’Ile de France prévoyant l’attribution d’une subvention pour la réalisation de la 5e édition du “Carrousel des Métiers d’Art et de Création”. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DDEE 74]

Désignation de représentants au sein de la Régie chargée de la gestion de l’Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 57]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la société anonyme d’économie mixte “PariSeine”. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 14]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 36]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 47]

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 25 février 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DAJ 9]

Approbation du principe et des modalités d’un accord-cadre pour l’acquisition de logiciels, de licences et de maintenance logicielle destinés à la préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 PP 34]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Centre hospitalier Sainte-Anne. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 48]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission départementale de l’emploi et de l’insertion de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 44]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Société d’économie mixte d’aménagement et de gestion du marché d’intérêt national de Rungis. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 25]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-VII “Denis-Diderot”. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 70]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Commission de médiation relative au droit au logement opposable. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 R. 35]

Autorisation à Monsieur le préfet de police de signer l’avenant n°1 au marché de prestations intellectuelles signé avec la société NORISKO dans le cadre de la mission de coordonnateur sécurité et protection de la santé relative aux travaux de transformation d’anciens bureaux au 6ème étage, le réaménagement de bureau au 2ème étage et la restructuration de l’accueil de l’immeuble Gesvres, 12/14 Quai de Gesvres à Paris 4ème. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 PP 31]

Approbation d’un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 PP 28]

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété sis 22, rue François Miron (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DLH 24]

Subvention de fonctionnement à l’association “TERRAMICALES” (11e) en soutien à la 2e édition 2008 du Salon de la Céramique, Salle Olympe de Gouges dans le 11e arrondissement. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DDEE 86]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec l’Office Public d’Aménagement et de Construction de Paris un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 58/58bis, rue de Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2008 [2008 DLH 37]