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Avril 2008

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Déliberation

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G - Subventions à divers établissements scolaires départementaux. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 DASCO 23]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Syndicat interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à la SOGARIS. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 27]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’économie mixte de la gare routière de Rungis (SOGARIS). Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 4]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “SAGECO”. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 10]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Observatoire départemental d’équipement commercial. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 39]

G - Désignation de représentants, élus du Département de Paris, en vue de leur nomination par le Préfet en tant que membres du deuxième collège de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 7]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale d’équipement commercial. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 37]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “Aximo”. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 22]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Conférence interdépartementale “Paris-Val-de-Marne”. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 33]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein l’Association pour la gestion des œuvres sociales des personnels des administrations parisiennes. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 53]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Institution interdépartementale des barrages réservoirs du bassin de la Seine. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 28]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 23]

G - Propositions du Comité de surveillance des pupilles de la Ville de Paris : majoration du montant des allocations attribuées aux orphelins d’agents du Département de Paris décédés du fait du service ; changement d’appellation du Comité de surveillance. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 DRH 4]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Mission locale “Belliard”. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 41]

G - Signature d’un marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 25 février 2008. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 DAJ 9]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “Résidences - Le Logement des fonctionnaires”. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 21]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Observatoire de l’équipement commercial d’Ile-de-France. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 40]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM “La Résidence urbaine de France”. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 17]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 48]

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein l’Association d’action sociale en faveur des personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2008 [2008 R. 54]