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Avril 2009

Conseil Général

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G - Signature d’une convention annuelle avec l’association “Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l’Égalité des Droits” (CATRED) (11 e), fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 11]

G - Renouvellement d’une convention avec l’Association Villette Emploi Jeunes (AVEJ) visant la prise en charge d’allocataires du R.M.I. animés par un projet professionnel dans le domaine artistique. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DDEE 23]

G - Vœu relatif à la signature d’une convention triennale avec l’association Centre Corot Entraide d’Auteuil pour l’attribution d’une participation. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 V. 15]

G - Signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes réunissant la Ville, le Département de Paris et l’Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris, en vue de la passation d’un marché relatif à la fourniture, l’installation, l’exploitation et la maintenance d’équipements de visioconférence. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DSTI 26]

G - Vœu relatif au maintien du centre d’hébergement Broussais. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 V. 22]

G - Lancement d’un appel à projets en faveur de l’économie sociale et solidaire. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DDEE 33]

G - Approbation du principe de réalisation de l’opération de création d’un pôle de formation aux métiers de la logistique et des transports au centre de formation professionnelle d’Alembert, Montévrain (77144) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant et dépôt des permis de démolir et de construire. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DPA 3]

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Retour d’Image” (11ème), l’organisation en 2009 de plusieurs ateliers de pratique artistique et de séances spéciales de cinéma à Paris. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 200]

G - Subvention à l’association “Renouveau Vacances”. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général de signer une convention avec cette association. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DDEE 27]

G - Signature de l’avenant n°1 à la convention avec l’Association Olga Spitzer (12e) pour l’attribution d’une participation pour son service Espace Famille Médiation (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 39]

G - Signature du marché à conclure avec l’attributaire désigné par la commission d’appel d’offres le 24 mars 2009. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DAJ 6]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Commission départementale de la nature, des paysages et des sites de Paris (deuxième collège). Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 R. 6]

G - Principe et modalités de passation d’un accord-cadre et des marchés subséquents pour des prestations de sécurité et protection de la santé des travailleurs sur les chantiers relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics et signature d’un avenant à la convention constitutive dudit groupement. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DPA 37]

G - Signature de la convention constitutive du réseau de santé “Réseau périnatal de l’est parisien”. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DFPE 10]

G - Désignation d’un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Centre hospitalier Sainte-Anne. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 R. 3]

G - Signature d’une convention avec l’association “Espoir Goutte d’Or” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 69]

G - Signature d’un premier avenant à la convention avec l’association “Compagnons de la Nuit” pour l’attribution d’une participation.- Montant : 96 000 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 27]

G - Renouvellement du bail de la Maison de l’Enfance dans les locaux situés 2, rue Duc (18) avec Paris Habitat. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DU 1]

G - Signature d’une convention avec l’association “La Chapelle” (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 71]

G - Vœu relatif à la prévention contre le sida. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2008 V. 19]