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Avril 2009

Conseil Général

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G - Signature d’une convention avec la CPAM relative aux modalités de remboursement du coût du vaccin INFANRIX HEXA destiné à la vaccination des enfants pratiquée par le service de Protection Maternelle et Infantile. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DFPE 11]

G - Signature d’une convention annuelle d’objectifs avec l’association “La Fayette Accueil” pour trois actions d’aide à l’insertion et de redynamisation par le jardinage en milieu urbain de personnes en très grande précarité dont des allocataires du RMI. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 24]

G - Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein du Conseil inter-académique d’Ile-de-France de l’Education nationale dans le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 R. 5]

des membres présents Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DU 1]

G - Vœu relatif à la signature de la convention constitutive du réseau de santé “réseau périnatal de l’est parisien”. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 V. 17]

G - Signature d’un bail avec les Epoux PRUNIER pour les locaux du Service de vaccinations situé dans un immeuble du 27 rue Frédérick Lemaître (20e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 76]

G - Vœu relatif au lancement d’un appel à projets en faveur de l’économie sociale et solidaire. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 V. 14]

G - Signature d’une convention avec l’association “SOS Drogue International” pour l’attribution d’une subvention en faveur de son “Point Accueil Ecoute Jeunes” (20e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 70]

G - Approbation des dotations attribuées aux collèges en 2008, au titre du Fonds commun départemental des services d’hébergement. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASCO 17]

G - Subventions attribuées respectivement à 5 associations, dans le cadre d’avenants conventionnels pour trois d’entre elles, d’une convention pluriannuelle et d’une convention annuelle pour deux autres d’entre elles, afin de soutenir leurs actions de prévention des conduites à risques et addictives. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 61]

G - PDI. Subvention à “l’Association Artistes d’Urgence”(AADU) pour son action en faveur des musiciens allocataires du RMI au titre de l’exercice 2009. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 205]

G - Signature d’une convention avec trois associations en charge de la gestion des trois Espaces Dynamique Insertion parisiens pour l’attribution d’une participation. Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 26]

G - Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASCO 25]

G - Signature d’un avenant n°1 au marché de travaux passé avec la société DURANCE-THIBAULT pour la création d’un pôle restauration dans le Centre de Formation Professionnelle Le Nôtre, Château de Pinceloup à Sonchamp (78120). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DPA 32]

G - Subvention à l’association “Tournesol” (10e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 102]

G - Signature d’une convention avec l’institut Fournier pour le fonctionnement d’un centre de planification et d’éducation familiale et montant de la dotation de fonctionnement : 25.540 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DFPE 9]

G - Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASCO 15]

G - Subvention à l’association “Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS)” (3e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 99]

G - Acquisition de fonds, de documents et d’ouvrages anciens pour l’enrichissement des collections de la direction des services d’archives de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DAC 186]

G - Subvention de fonctionnement à l’”Association GAIF (17ème), soutien aux aphasiques dans leurs réadaptations familiales, sociales et dans leur rééducation du langage et participation au financement des costumes de leur nouveau spectacle. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 186]