Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2009
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 >

des membres présents Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DU 1]


G - Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASCO 25]


G - Subvention à l’association “Tournesol” (10e). M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASES 102]


G - Subventions à divers collèges publics parisiens. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2009 [2009 DASCO 15]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 >