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Conseil Municipal
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Déliberation
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Vœu relatif aux horaires des travaux sur le site des Halles. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 V. 82]


Vœu relatif à l’autonomie du Palais de la Découverte. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 V. 92]


Subventions à dix associations du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DJS 39]


Subvention à l’association Images d’Ailleurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 SG 5]


Dotation à l’E.S.A.A. BOULLE (12e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DASCO 62]


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