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Avril 2009

Conseil Municipal

Déliberation

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Vœu relatif aux horaires des travaux sur le site des Halles. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 V. 82]

Signature d’un avenant à la convention du 27 février 2009 avec la SARL “Théâtre du Rond-Point” (8e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DAC 46]

Vœu relatif à l’autonomie du Palais de la Découverte. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 V. 92]

Réaménagement de l’immeuble situé 24, rue Tholozé (18ème).- Avis favorable à la mise en œuvre de la procédure préalable à la déclaration d’utilité publique et de cessibilité de l’opération.- Avis favorable à l’acquisition, dans la limite du prix fixé par France Domaine, à l’amiable, par voie de préemption ou, à défaut, par voie d’expropriation de l’immeuble nécessaire à la réalisation de l’opération. - Instauration du sursis à statuer.- Autorisation de déposer toutes demandes d’autorisations administratives nécessaires à la réalisation de cette opération.- Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s’avéreraient nécessaires à la réalisation du projet. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DU 65-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction pour l’indemnisation de la société ADT France, anciennement ADT Télésurveillance, titulaire du marché relatif à la maintenance des installations de protection électronique contre les intrusions et contre l’incendie. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DEVE 15]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux de pose et de dépose de supports d’horodateurs implantés sur la voie publique à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DVD 35]

SG 72-1° - Site des Halles (1er).- Approbation du bilan de la concertation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DU 113]

Lancement d’un marché à procédure adaptée pour la restructuration totale du gymnase annexe du Centre sportif Georges Carpentier (13ème). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DJS 260]

Subventions à dix associations du 14e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DJS 39]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL “DIGIWRITERS” 94, rue Saint Dominique (7e) pour son personnel chargé du sous-titrage de programmes de télévision. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DDEE 93]

Subvention à l’association de préfiguration du Centre international de Tourisme. - Signature d’une convention. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DDEE 37]

Subvention à l’“Association Amicale Française des Coureurs de Fond d’Ile-de-France” (12e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DJS 126]

Subvention Fonds du Maire au Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris, section du 19e. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DDATC 53]

Subvention à l’association COMMERCE 2000 (9ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DDEE 65]

Subvention à l’association “Cercle d’Etudes de la Déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d’Auschwitz” (11e). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DAC 148]

Subvention à l’association Images d’Ailleurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 SG 5]

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein du Centre régional de documentation pédagogique de l’Académie de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 R. 19]

Dotation à l’E.S.A.A. BOULLE (12e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 DASCO 62]

Subvention à l’association Les Lumières, située 42 rue Gassendi (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 SG 4]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la construction d’une crèche collective de 55 places 11-13, rue Campo Formio (13e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2009 [2009 R. 13]