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Avril 2009

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Débat

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2009, DF 47 - Demande de versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DAC 156 - Signature d'un avenant à deux marchés pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage et le transfert de compétences nécessaires dans le cadre de la réinformatisation des bibliothèques de prêt de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DPE 3 - Approbation du principe et des modalités d'attribution de cinq marchés relatifs à la réduction de la production des déchets à Paris. - Projet "Moins de déchets" dans le 11e arrondissement et extensions éventuelles dans d'autres secteurs parisiens. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. A - Questions des Conseillers de Paris. I - Questions du groupe U.M.P.PA. QE 2009-46 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au taux de fréquentation de tous les parcs de stationnement parisiens, ainsi que leur répartition géographique dans la Capitale. Libellé de la question : Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes (suite). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par Mme Aline ARROUZE et les élus du groupe communiste et élus du parti de Gauche relatif aux demandes de régularisation des salariés sans-papiers de la chaîne de restauration rapide KFC. Vœu déposé par M. Jacques BOUTAULT, Mme Danielle FOURNIER, M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif aux salariés sans-papiers de KFC dans le 1er arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, PP 27 - Autorisation de programme de 1.350.000 euros relative au marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de restauration des façades extérieures et de réfection des toitures des ailes est et sord de la caserne de la Cité (4e). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DAC 13 - Signature d'une convention avec l'association "Procréart" (18e) relative à l'attribution d'une subvention. - Montant : 49.500 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET et les élus du groupe U.M.P.PA. relatif à la présentation d'un plan d'investissement pluriannuel occulte. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DF 46 - Abondement exceptionnel de la dotation d'investissement inscrite à l'état spécial du 15e arrondissement pour l'exercice 2009. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DU 124 - Attribution de la dénomination "place Marie Claude Vaillant - Couturier" à un espace situé dans le 4e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par M. Jérôme COUMET et les élus du groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la prévention des expulsions locatives, adopté à l'unanimité du Conseil du 13e arrondissement. Vœu déposé par Mme Emmanuelle BECKER et les élus du groupe communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la prévention des expulsions locatives. Vœu déposé par Mme Frédérique CALANDRA, M. Denis BAUPIN, Mme Fabienne GIBOUDEAUX au nom du groupe "Les Verts" relatif à la fin de la trêve hivernale et la reprise des expulsions locatives. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à la mémoire des victimes du régime Khmer rouge au Cambodge. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DJS 137 - Signature d'une convention avec le Comité Départemental de Paris de Football pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par Mme Hélène BIDARD et les élus du groupe communiste et élus du parti de Gauche relatif à la situation des salariés au restaurant "Boca Chica" 58, rue de Charonne (11e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, SGRI 24 - Signature d'une convention avec l'association "Culturesfrance" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 200.000 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009