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Avril 2009

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Débat

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2009, I - Question d'actualité du groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à l'action et au civisme en faveur de la campagne européenne de 2009. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par Mme Fabienne GASNIER et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à la saleté des pieds d'arbre et des trottoirs due au dépôt de mégots. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DAJ 6 - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres les 17 et 24 mars 2009. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif visant à la création d'une charte développement durable et solidaire pour les manifestations culturelles et artistiques parisiennes. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Jean-François LEGARET et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif à un débat sur les hypothèses pluriannuelles d’évolution du budget. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'expulsion du collectif d'artistes Trans Art Express des terrains Cardinet-Batignolles-Clichy. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la célébration en mairie d'arrondissement des baptêmes (ou parrainages) républicains. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DJS 208 - Subvention à l'association "Jaurès Pantin Petit J2P" (19e). - Montant : 4.000 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Désignation de conseillers de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de divers organismes (suite). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DFPE 288 - Approbation et signature d'une convention d'organisation de la maîtrise d'ouvrage avec la RIVP pour la réalisation d'une crèche collective de 66 places et d'un logement de fonction, 218-220 bis, rue de la Croix-Nivert - rue Théodore Deck (15e). Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, SGRI 11 - Signature d'une convention avec l'association "Moto Action", 78 rue Charles de Gaulle - 78350 Jouy en Josas, pour l'attribution d'une subvention.Montant : 35.000 euros. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Observations sur le fonctionnement de la séance. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe communiste et des élus du Parti de gauche relatif à la rédaction des formulaires administratifs de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la généralisation dans chaque arrondissement de la Capitale d'exposition de photographies sur les grilles des jardins de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, DU 126 - Elaboration - mise en révision du Plan Local d'Urbanisme de Paris. - Approbation des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'évaluation environnementale du P.L.U. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la concertation sur la révision du P.L.U. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'adaptation de la politique d'urbanisme de Paris aux enjeux contemporains. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Modification de la composition des Commissions. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

Introduction. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par Mmes Fabienne GASNIER, Edith CUIGNACHE-GALLOIS et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif au lancement d'une étude sur l'impact des deux-roues motorisés sur la pollution. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009

2009, Vœu déposé par le groupe communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la situation de l'établissement "La Flèche d'Or", dans le 20e arrondissement. Débat / Conseil municipal / AVRIL 2009