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Subvention (12.000 euros) et convention avec Judo Paris Centre (1er). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DJS 88-1]


Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Coopyr Sportif (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DJS 126-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association Brigade des Images (13e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 274-1]


Subvention (10.000 euros) à l'Association pour la Promotion de la Lecture et de l'Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 344-1]


Subvention (1.800 euros) à la Société Historique et Archéologique des VIIIe et XVIIe arrondissements. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 102-1]


Subvention (35.000 euros) et avenant à la convention triennale 2011-2013 avec l'association Salle Saint Bruno (18e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 254-1]


Avenant n°2 à la promesse de vente pour la cession du terrain 8 boulevard d'Indochine (19e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DU 142-1]


Subvention (12.500 euros) à l'association Petits Oiseaux Production (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 301-1]


Subvention (39.000 euros) et avenant avec l'association 11e Evénements (11e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 302-1]


Subvention (5.000 euros) à l'Association Chantiers Histoire et Architecture Médiévales (14e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 265-1]


Création d'une servitude de passage piéton pour une issue de secours et accès pompiers dans un immeuble communal 162 rue du Faubourg Saint-Denis (10e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DU 136-1]


Constitution d'une servitude contractuelle d'implantation sur l'emprise entre le 12 rue de Candie et le 9 rue de la Forge Royale (11e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DU 146-1]


Subvention (14.000 euros) à l'association Du Rififi aux Batignolles (17e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 20-1]


Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris à des emprunts PLA-I à contracter par EMMAÜS Habitat en vue du financement d'un programme de création d'une maison-relais comportant 22 logements PLA-I, 109 rue de Crimée (19e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 58-1]


Subvention (30.000 euros) avec convention avec l'Association Labyrinthe et ritournelles (19e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 374-1]


Subvention (14.500 euros) à l'association Slam Productions (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 242-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 17-3]


Réalisation de la voie souterraine d'accès à la Direction Régionale de la Police Judiciaire - Acquisition d'un volume à RFF dans la ZAC Clichy Batignolles (17e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DU 140-1]


Subventions demandées auprès de l'Etat et auprès de la Région Ile de France au titre de leur participation au financement de l'opération de restauration des façades de la Cour Louis XIV du Musée Carnavalet (3e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 285-1]


Subvention (5.000 euros) à l'Union des associations de chantiers de sauvegarde et d'animation pour la Réhabilitation et l'Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite Union R.E.M.P.ART (4e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 267-1]


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