Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 >

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement du programme de réhabilitation Plan Climat de 278 logements des tours J, K et L du groupe Edmond Michelet Curial, 87 à 93, et 97 à 100 rue Curial (19e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 72-1]


Subvention (33.500 euros) et avenant avec l'association Progéniture (12e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 300-1]


Subvention (1.980 euros) à l'Association d'Histoire et d'Archéologie du 20e arrondissement de Paris (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 107-1]


Subvention (1.350 euros) à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 105-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 17-4]


Subvention (4.000 euros) à l'association l'Autre Livre, association internationale d'éditeurs indépendants (4e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 277-1]


Subvention (41.500 euros) et convention avec l'association L'Onde et Cybèle (18e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 360-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 17-2]


Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association Le Musée en Herbe (1e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 346-1]


Avenant à la convention de mécénat passée avec la société OJEJ pour la restauration de l'orgue du temple de l'Eglise Réformée de Pentemont (7e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 141-1]


Subvention (2.700 euros) à l'association Histoire du 3e arrondissement de Paris- Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 100-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Pianestival (2e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 335-1]


Subvention (2.700 euros) à l'association Histoire et Vies du 10e - société historique du 10e arrondissement de Paris (10e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 103-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Maison des Cultures du Monde (6e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 279-1]


Subvention (6.750 euros) et convention avec l'association Théâtre Astral (12e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 273-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 17-1]


Octroi de la garantie de la Ville de Paris au prêt à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement du programme de travaux de remise aux normes et d'amélioration sur le groupe Massé Pigalle de 140 logements, 54 rue Jean-Baptiste Pigalle et 35/41 rue Victor Massé (9e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 82-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association Arttakt (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 283-1]


Subvention (34.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle 2011-2013 avec l'association Le Temps des Rues (10e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 194-1]


Subventions (29.500 euros) à douze associations du 11e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DJS 30-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 >