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relatif à la dénomination d'une rue "Charles-Axel Guillaumot" dans le 14e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M86]


relatif à la dénomination d'un lieu ou d'une rue "Denise Vernay". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M87]


en réponse aux voeux n° 4 et 3 relatifs à la Déclaration d'Utilité Publique des parcelles du 73 au 75 Davout. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M83]


relatif au panneau publicitaire situé près du métro Blanche. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M95]


relatif à une Charte des responsabilités dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires. (M. David ALPHAND et Mme Laurence DREYFUSS) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M110]


relatif au comité de suivi des 4.500 places d'accueil des jeunes enfants. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M112]


en réponse au voeu n° 22 relatif à la Bibliothèque des Sciences et de l'Industrie. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M94]


relatif à un Pass Jeune à l'échelle métropolitaine. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M111]


relatif à la pose d'une plaque commémorative en hommage à Robert Capa (14e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M91]


relatif à l'étude pour l'installation d'une patinoire écologique. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M113]


relatif à une domination de rue "William Shakespeare". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M92]


Communication sur l'activité en 2012 de la Commission Parisienne du Débat Public. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DUCT 72-1]


relatif à l'attribution du nom de Carmen à une place du 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M93]


Conventions d'occupation temporaire du domaine public avec la société Le Kiosque Théâtre et la société Mediakiosk, pour l'exploitation de deux kiosques touristiques et culturels éphémères et d'un kiosque touristique et culturel permanent. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DDEEES 84-1]


Convention d'occupation du domaine public avec la sarl Kiosque à fleurs pour l'exploitation d'un kiosque à fleurs situé 48 avenue du Général Leclerc (14e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DDEEES 58-1]


Indemnisation amiable (734.50 euros) d'un tiers, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DASCO 15-1]


relatif aux comptoirs d'information dans les stations de métro. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M102]


relatif à la diffusion d'une enquête réalisée sur les usages d'Autolib. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M104]


relatif à la sortie du diesel des matériels roulants du STIF. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M103]


relatif à l'aménagement de la place Alphonse Deville. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M108]


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