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relatif aux cataphiles. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M105]


en réponse aux voeux n° 43, 44 et 45 relatifs à la construction d'un parking pour les cars à l'emplacement du tunnel de la Porte Dauphine. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M106]


en réponse au voeu n° 46 relatif aux mesures contre la pollution de l'air. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M107]


Individualisation d'une autorisation de programme de 2 807 310 Euros TTC pour la construction d'un centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris situé à Pierrefitte sur Seine (93). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 PP 25-1]


Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 PP 24-1]


Avenant à la convention du groupement de commandes entre la Ville et le Département pour intégrer le CAS et des modalités d'attribution d'un marché concernant l'acquisition et la maintenance des systèmes de télécommunications de la Ville, du Département, du CAS et Paris Musées et signature d'un avenant au marché. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 PP 26-1]


Modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture d'équipement de sport, maillot manches courtes et short pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 PP 27-1]


Modalités d'attribution d'un marché pour la maintenance des portes de remises, barrières, portails et portes de garage automatiques des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 PP 28-1]


Modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture de gaz médicinaux, location de différents types de bouteilles de gaz médicinaux et remplissage de bouteilles pour appareils respiratoires isolants à circuit fermé en oxygène respirable au profit de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 PP 23-1]


Approbation d'un projet de règlement amiable d'une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 PP 22-1]


Protocole d'accord transactionnel pour le règlement amiable d'un contentieux dans le cadre de la convention publique d'aménagement d'éradication de l'insalubrité conclue le 30 mai 2002 entre la Ville de Paris et la SIEMP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 80-1]


Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DVD 68-1]


Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DEVE 19-1]


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