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relatif à la relocalisation des commerces non sédentaires situés place de la Bastille. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M97]


Subvention (130.739 euros) et avenant avec l'association Halte Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour sa halte garderie. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 190-1]


Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété 33, avenue du Maréchal Lyautey (16e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 79-1]


Location par bail emphytéotique au profit de la société ESPACIL HABITAT de l'emprise communale 2bis cité de la Chapelle, 2ter cité de la Chapelle et 41A - 43A rue Marx Dormoy ainsi que du lot n° 10 dépendant de la copropriété du 41-43 rue Marx Dormoy (18e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 50-1]


Subvention (63.608 euros) et avenant n°5 à l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour sa halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 208-1]


en réponse au voeu n° 27 relatif au cumul des mandats. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M96]


Subvention (116.076 euros) et avenant n°5 avec l'association Gribouille Alésia (14e) pour sa crèche collective. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 162-1]


Liste des membres présents - Conseil municipal Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [Liste des membres présents - Conseil municipal]


Subvention (11.000 euros) à l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DJS 273-1]


Subvention (98.388 euros) et avenant n°5 avec l'association Les petits lardons (10e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 153-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DJS 282-1]


Subventions (5.000 euros) à 2 associations de jeunesse du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DJS 253-1]


Subvention (45.591 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les 400 coups (11e) pour la crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 216-1]


Subvention (15.000 euros) au titre des "relations avec les associations" à l'association "ADDEL". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DUCT 45-1]


Signature d'un marché relatif à la maintenance des progiciels STAR - APIC et de prestations associées pour la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DU 46-1]


Subventions (12.500 euros) à cinq associations de jeunesse du 10e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DJS 259-1]


GPRU Site des Olympiades (13e). Convention pour la mise à disposition de l'ASL Olympiades d'une fraction du lot 100.003 de l'ensemble immobilier des Olympiades en vue de la réalisation par l'ASL d'un ouvrage de liaison accessible aux personnes à mobilité réduite entre les niveaux dalle basse et dalle haute. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DU 106-1]


Subvention (133.874 euros) et avenant n° 5 avec l'association Aide aux Mères de Famille (7e) pour la halte-garderie du même nom. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 288-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Les amis du 18e du mois (18e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DUCT 35-1]


Subvention (94.959 euros) et avenant n°5 avec l'association Babillages (11e) pour la crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 215-1]


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