Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 >

Subvention (23.500 euros) et convention avec l'association l'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACCORT) pour ses actions de lutte contre les exclusions. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DASES 289-1]


Subvention (223.442,10 euros) au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony (92). Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DJS 4-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association Coeur du Cinq (5e) pour son action d'accueil et d'accompagnement social de personnes sans domicile fixe. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DASES 242-1]


Subvention (5 000 euros) à l'association Zouïp (20e) au titre de 2013 Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DASES 135-1]


Participation (23 718 euros) et convention avec l'association Mi-Fugue Mi-Raison relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DASES 199-1]


Subvention (2.000.000 euros) avec avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DAC 216-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er). Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DASES 8-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association le Centre Alpha Choisy (13e) dans le cadre de la politique de la ville. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DASES 236-1]


Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Jaurès-Pantin-Petit (J2P) (19e) pour son action de formation sociolinguistique extensive et une action d'aide à l'accès aux droits. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DASES 172-1]


Participation (62 142 euros) et convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL), relative à l'animation d'ateliers d'accompagnement à la création d'activité et à des bilans d'étape individuels post création au bénéfice d'allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA). Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DASES 198-1]


Signature d'une convention tripartite avec la SAS Villa Jules Janin , pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes " Jules Janin " (16e). Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DASES 210-1]


Lancement d'un d'appel d'offres ouvert européen relatif au renouvellement du contrat d'assurance de la flotte automobile des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DF 15-1]


Subvention (2 500 euros) à l¿association Théâtre expérimental chorégraphique et musical (TECEM) (18e) au titre de 2013. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DASES 122-1]


Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande de fourniture de matériels son et image grand public et de fourniture, d'installation et de maintenance de matériels de diffusion du son en 4 lots séparés, destinés aux services de la collectivité parisienne et attribution des marchés à bons de commande correspondants. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DA 20-1]


Lancement et signature, dans le cadre du groupement de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaire en trois (3) lots séparés, pour les prestations de vérification des installations électriques. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DA 13-1]


Signature des avenants n°4 et n°3 aux conventions avec l'Etat relative à la délégation de compétence au Département de Paris en matière d'aides au logement et avec l'Anah pour la gestion des aides à l'habitat privé. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DLH 2-1]


Approbation d'une consultation en lots séparés de prestations de représentation et de conseil juridiques et signature de l'avenant n°1 à la convention de groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DAJ 9-1]


Lancement et signature de marchés à bons de commande en 3 lots séparés pour des prestations de maintenance et de réparation de portes et de barrières automatiques, dans le cadre de groupements de commandes. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DA 16-1]


Lancement des marchés à bons de commande pour la confection, la pose et la réparation de rideaux pour les services de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DA 19-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 11 février 2013 au 22 mars 2013. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DAJ 10-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 >