Convention d'occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public au profit de CONEXDATA.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DF 8-1]
Subvention (60.000 euros) avec convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500) Champigny-sur-Marne.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DAC 92-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Maison des Femmes de Paris (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DASES 9-1]
Indemnisation amiable (789.36 euros) de l'Eglise Evangélique Luthérienne de France Paroisse de l'Ascension en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DASCO 13-1]
Subventions (56.000 euros) à 2 associations : Observatoire International des Prisons-Section Française (OIP) (19e), et Primo Levi (11e) au titre des droits de l'Homme et de la lutte contre les discriminations.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DPVI 42-1]
Subvention (3.000 euros) à l'association Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DFPE 310-1]
Procédure dérogatoire concernant les frais liés aux missions de coopération décentralisée avec la Palestine
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DGRI 20-1]
Indemnisation de la Ville de Paris suite aux désordres affectant les stores extérieurs de l'école polyvalente, 5, rue Gerty Archimède (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DPA 4-1]
Subvention (41.000 euros) et avenant à convention avec l'association Amicale du Nid (AdN) (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 SG 16-1]
Protocole d'accord entre la Ville de Paris et l'Association Sportive du Cercle du Bois de Boulogne concernant le lieu-dit Lac des Patineurs (16e)
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DJS 290-1]
Subvention (53.000 euros) et avenant n° 2 avec l'association la Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour sa plate forme de services à la personne.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DFPE 321-1]
Subvention (96.014 euros) et avenant n° 5 avec l'association L'Araignée Gentille (18e) pour sa halte-garderie du même nom.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DFPE 20-1]
Subventions (15.500 euros) à 5 associations entretenant la Mémoire des victimes de la Shoah et des Déportés en raison de leur origine.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DAC 328-1]
Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commandes pour les formations au BAFA et au BAFD des personnels d'animation de la Ville de Paris en trois lots séparés.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DASCO 16-1]
Signature d'avenants aux conventions avec la Municipalité de Jéricho et Eau de Paris pour le projet " Appui au renforcement de l'alimentation en eau des quartiers Sud ".
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DGRI 27-1]
Lancement d'un marché de prestations de services selon la procédure de l'article 30 du code des marchés publics pour la gestion du centre d'animation Tour des Dames (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DJS 172-1]
