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Déliberation
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Subvention (3.000 euros) au Comité Soufflot (5e) pour les illuminations de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DDEEES 79-1]


Convention avec l'AP-HP relative aux modalités de réalisation et de financement de travaux sur les bâtiments de l'AP-HP du site Broussais rendus nécessaires pour la bonne réalisation des espaces publics (14e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DVD 58-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (15e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DDEEES 94-1]


Signature d'un marché à bons de commande relatif aux prestations de recyclage des matériaux de voirie. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DVD 50-1]


Adhésion de la Ville de Paris à l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DUCT 77-1]


Approbation des modalités de mise à disposition du public du dossier d'étude d'impact environnementale en vue de la création d'une ZAC dans le secteur de la Porte de Vincennes (12e et 20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DU 147-1]


Approbation d'une consultation en lots séparés de prestations de représentation et de conseil juridiques et signature de l'avenant n°1 à la convention de groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Département de Paris. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [2013 DAJ 9-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Rirenvert (13e) pour l'organisation du festival d'humour écologique. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DEVE 56-1]


Subvention (9.000 euros) à l'association Le Génie de la Bastille (11e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 222-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché de pose et dépose de corbeilles de rue de type porte-sacs et de supports sacs sur les voies publiques de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DPE 27-1]


Attribution de la dénomination Promenade des berges de la Seine - André Gorz au tronçon rive gauche des berges de la Seine situé entre le Musée d'Orsay et le Musée du quai Branly (7e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DEVE 59-1]


Subvention (2.100.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 217-1]


Convention avec l'association des Professionnels Hôtes Qualité Paris (A.H.Q.P.) pour le droit d'usage de la marque et du nom de domaine "Hôte Qualité Paris". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DDEEES 92-1]


Subvention (15.000 euros) à l'association Ensemble Les Talens lyriques (9e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 165-1]


Convention de parrainage exposition " Paris Haute Couture " (RATP) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DICOM 6-1]


Communication d'un arrêté préfectoral autorisant et réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DEVE 53-1]


Signature d'un Mémorandum de coopération avec la Ville de Québec. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DGRI 21-1]


Approbation du principe d'adhésion de la Ville de Paris à l'association de préfiguration dénommée " Maximilien ". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DA 18-1]


Subventions (3.500 euros) à 3 associations étudiantes Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DDEEES 14-1]


Subvention (185.000 euros) et avenant avec l'association L'étoile du nord (18e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DAC 5-1]


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