Convention avec le Syndicat National d'Apiculture pour le renouvellement de l'autorisation d'installer des ruches dans le parc Monceau (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DEVE 31-1]
Avis du Conseil de Paris sur les questions importantes du bassin de la Seine et des cours d'eau côtiers normands.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DPE 37-1]
Subvention (4.700 euros) à l'association des commerçants Louvre Rivoli (1er) pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DDEEES 93-1]
Signature d'une convention bilatérale SYCTOM-Ville de Paris pour l'appel à projets portant sur les territoires à fort potentiel de tri au titre de la période 2012-2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DPE 38-1]
Attribution de la dénomination Archipel des berges de la Seine - Niki de Saint-Phalle aux jardins flottants situés côté rive gauche des berges de la Seine à hauteur du port du Gros Caillou (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DEVE 58-1]
Avenant n°2 au marché de travaux lot 3 pour l'aménagement des pelouses centrales de l'hippodrome d'Auteuil (16è).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DEVE 61-1]
Approbation des modalités de la concertation préalable pour la mise en place du projet de bus à haut niveau de service dénommé T Zen 5 "Vallée de Seine" reliant Paris (13e) à Choisy- le- Roi (94).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DVD 74-1]
Subvention ( 4.000 euros) à l'Association pour le Maintien de l'Agriculture Paysanne en Ile-de-France (AMAP IdF) pour ses actions de promotion en faveur d'un modèle agricole plus soutenable.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DEVE 54-1]
Subvention (15.000 euros) à l'association CIRCE, Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires et Artistiques, (5e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DAC 53-1]
Approbation du principe et des modalités de passation des marchés relatifs à l'entretien des jeunes peuplements forestiers dans les bois de Vincennes (12e) et de Boulogne (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DEVE 64-1]
Convention avec l'association Le Jardin de la Cité Aubry mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 2bis Cité Aubry (20e), pour un usage de jardin partagé.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DEVE 49-1]
Subvention (125.000 euros) avec convention avec l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DUCT 80-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Les amis du cinéma du réel pour l'organisation de la 35ème édition du festival Cinéma du réel.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 SG 98-1]
Marché de prestations multi techniques des bâtiments du pôle espace public de l'avenue de France.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DILT 8-1]
Subvention (41.500 euros) et avenant à la convention avec l'association Bétonsalon (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DAC 169-1]
Désignation d’une représentante du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, au sein de la Société anonyme d’HLM « COALLIA Habitat » (ex AFTAM Habitat).
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[R. 7]
Convention d'offre de concours avec la Société BNP PI en vue d'autoriser celle-ci à procéder sur l'école élémentaire 27, rue Olivier de Serres (15e) au remplacement d'une cinquantaine de fenêtres.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DASCO 52-1]
Convention entre la Ville de Paris et la RATP pour la mise à disposition d'espaces d'exposition à la station Reuilly-Diderot, dans le cadre de l'année Boulle.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DASCO 53-1]
