Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <

Versement de la cotisation 2013 de la Ville de Paris (58 743,45 euros) à l'Association des Maires de Grandes Villes de France. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 SG 3-1]


Subvention (78.237 euros) et avenant n°5 avec l'association La Porte Entr'Ouverte (14e) pour la crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 158-1]


Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges dans l'immeuble en copropriété 60, rue Raymond Losserand (14e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 78-1]


en réponse au voeu n° 33 relatif à l'information des usagers des équipements publics municipaux. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M100]


Autorisation donnée au représentant de la Ville de Paris de voter en assemblée générale de copropriété l'aliénation de parties communes et la modification de la grille de répartition des charges de l'immeuble en copropriété 126, rue de Charonne (11e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 57-1]


Subvention (109.813 euros) et avenant n°5 avec l'association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil pour la crèche collective Plein Ciel (15e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 163-1]


Contrat de transaction avec l'association La Ligue de l'enseignement suite à la fermeture du centre d'hébergement Louis Lumière (20e) au mois d'août 2012. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DJS 281-1]


Subvention (10.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l'association GAREF Paris (13e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DJS 272-1]


Subvention (44.029 euros) et avenant n°5 avec l'association Lutin Lune (20e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 189-1]


Subvention (74.363 euros) et avenant n° 5 à l'association Halte-garderie du Grand Pavois (15e) pour sa halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 90-1]


relatif à la santé maternelle et infantile à Paris. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [V G10]


en réponse au voeu n° 5 G relatif à l'avenir de l'hôpital Bichat. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [V G13]


Résiliation de la CODP et adoption d'une nouvelle CODP avec la FFT pour le site de Roland GARROS Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DJS 317-1]


relatif à la formation des agents à la loi Mariage pour tous en matière d'adoption. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M99]


Subvention (145.394 euros) et avenant n°5 avec l'association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil (15e) pour sa halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 164-1]


en réponse au voeu n° 64 relatif au droit de vote des résidents étrangers extracommunautaires aux élections locales. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M109]


Versement de la cotisation 2013 (38 350 euros) de la Ville de Paris à l'Association des Maires de France. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 SG 1-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 23, rue du Couëdic (14e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 67-1]


relatif à la maternité de Cochin Port-Royal et à l'ensemble des hôpitaux publics. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [V G11]


Subvention (72.593 euros) et avenant à l'association Métramômes (20e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 191-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 ... > <