Subvention (41.732 euros) et avenant n°5 avec l'association Relais 59 (12e) pour sa halte-garderie.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DFPE 83-1]
Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 3-5 rue Oscar Roty (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DLH 76-1]
Convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l'organisation de l'édition 2013 du Festival de l'Oh !.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 SG 55-1]
Avenant au bail emphytéotique consenti le 4 novembre 1997 à la RIVP portant location de l'immeuble communal 5 rue Mayran (9e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DLH 61-1]
Subvention (130.739 euros) et avenant avec l'association Halte Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour sa halte garderie.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DFPE 190-1]
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété 33, avenue du Maréchal Lyautey (16e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DLH 79-1]
Location par bail emphytéotique au profit de la société ESPACIL HABITAT de l'emprise communale 2bis cité de la Chapelle, 2ter cité de la Chapelle et 41A - 43A rue Marx Dormoy ainsi que du lot n° 10 dépendant de la copropriété du 41-43 rue Marx Dormoy (18e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DLH 50-1]
Subvention (63.608 euros) et avenant n°5 à l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour sa halte-garderie.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DFPE 208-1]
Subvention (116.076 euros) et avenant n°5 avec l'association Gribouille Alésia (14e) pour sa crèche collective.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DFPE 162-1]
Subvention (98.388 euros) et avenant n°5 avec l'association Les petits lardons (10e) pour sa crèche parentale.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DFPE 153-1]
Subvention (45.591 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les 400 coups (11e) pour la crèche parentale.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DFPE 216-1]
Subvention (15.000 euros) au titre des "relations avec les associations" à l'association "ADDEL".
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DUCT 45-1]
