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relatif à la maternité de Cochin Port-Royal et à l'ensemble des hôpitaux publics. Déliberation / Conseil général / AVRIL 2013 [V G12]


en réponse au voeu n° 31 relatif à l'application de la journée de carence. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M98]


Subvention (41.732 euros) et avenant n°5 avec l'association Relais 59 (12e) pour sa halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 83-1]


Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la RIVP, de l'immeuble communal 3-5 rue Oscar Roty (15e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 76-1]


Convention de coopération entre la Ville de Paris et le Conseil général du Val-de-Marne pour l'organisation de l'édition 2013 du Festival de l'Oh !. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 SG 55-1]


Avenant au bail emphytéotique consenti le 4 novembre 1997 à la RIVP portant location de l'immeuble communal 5 rue Mayran (9e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 61-1]


relatif à la relocalisation des commerces non sédentaires situés place de la Bastille. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M97]


Subvention (130.739 euros) et avenant avec l'association Halte Garderie Les Poussins d'Annam (20e) pour sa halte garderie. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 190-1]


Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété 33, avenue du Maréchal Lyautey (16e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 79-1]


Location par bail emphytéotique au profit de la société ESPACIL HABITAT de l'emprise communale 2bis cité de la Chapelle, 2ter cité de la Chapelle et 41A - 43A rue Marx Dormoy ainsi que du lot n° 10 dépendant de la copropriété du 41-43 rue Marx Dormoy (18e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DLH 50-1]


Subvention (63.608 euros) et avenant n°5 à l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour sa halte-garderie. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 208-1]


en réponse au voeu n° 27 relatif au cumul des mandats. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [V M96]


Subvention (116.076 euros) et avenant n°5 avec l'association Gribouille Alésia (14e) pour sa crèche collective. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 162-1]


Liste des membres présents - Conseil municipal Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [Liste des membres présents - Conseil municipal]


Subvention (11.000 euros) à l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DJS 273-1]


Subvention (98.388 euros) et avenant n°5 avec l'association Les petits lardons (10e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 153-1]


Subvention (4.500 euros) à l'association Jeunesse Sportive et Culturelle Pitray Olier (6e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DJS 282-1]


Subventions (5.000 euros) à 2 associations de jeunesse du 13e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DJS 253-1]


Subvention (45.591 euros) et avenant n° 5 avec l'association Les 400 coups (11e) pour la crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DFPE 216-1]


Subvention (15.000 euros) au titre des "relations avec les associations" à l'association "ADDEL". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2013 [2013 DUCT 45-1]


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