Subvention (23.500 euros) et convention avec l'association l'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (L'ACCORT) pour ses actions de lutte contre les exclusions.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DASES 289-1]
Subvention (223.442,10 euros) au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d'Antony (92).
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DJS 4-1]
Subvention (4.500 euros) à l'association Coeur du Cinq (5e) pour son action d'accueil et d'accompagnement social de personnes sans domicile fixe.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DASES 242-1]
Participation (23 718 euros) et convention avec l'association Mi-Fugue Mi-Raison relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA).
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DASES 199-1]
Subvention (2.000.000 euros) avec avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e)
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DAC 216-1]
Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association le Centre Alpha Choisy (13e) dans le cadre de la politique de la ville.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DASES 236-1]
Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Jaurès-Pantin-Petit (J2P) (19e) pour son action de formation sociolinguistique extensive et une action d'aide à l'accès aux droits.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DASES 172-1]
Participation (62 142 euros) et convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL), relative à l'animation d'ateliers d'accompagnement à la création d'activité et à des bilans d'étape individuels post création au bénéfice d'allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA).
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DASES 198-1]
Signature d'une convention tripartite avec la SAS Villa Jules Janin , pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour l'Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes " Jules Janin " (16e).
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DASES 210-1]
Lancement d'un d'appel d'offres ouvert européen relatif au renouvellement du contrat d'assurance de la flotte automobile des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DF 15-1]
Subvention (2 500 euros) à l¿association Théâtre expérimental chorégraphique et musical (TECEM) (18e) au titre de 2013.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DASES 122-1]
Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande de fourniture de matériels son et image grand public et de fourniture, d'installation et de maintenance de matériels de diffusion du son en 4 lots séparés, destinés aux services de la collectivité parisienne et attribution des marchés à bons de commande correspondants.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DA 20-1]
Adhésion à l'association Certibruit dont l'objet est de promouvoir les bonnes pratiques permettant de réaliser des livraisons de nuit à moindres nuisances.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DEVE 52-1]
Modification de délibération portant création de la prestation d'aide à l'accès au matériel informatique
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DRH 45-1]
Modalités d'attribution d'un marché de maintien de la propreté de l'avenue des Champs Elysées (8e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DPE 33-1]
Lancement et signature, dans le cadre du groupement de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaire en trois (3) lots séparés, pour les prestations de vérification des installations électriques.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DA 13-1]
