Subvention (3.000 euros) au Comité Soufflot (5e) pour les illuminations de fin d'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DDEEES 79-1]
Convention avec l'AP-HP relative aux modalités de réalisation et de financement de travaux sur les bâtiments de l'AP-HP du site Broussais rendus nécessaires pour la bonne réalisation des espaces publics (14e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DVD 58-1]
Subvention (9.000 euros) à l'association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DDEEES 94-1]
Signature d'un marché à bons de commande relatif aux prestations de recyclage des matériaux de voirie.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DVD 50-1]
Adhésion de la Ville de Paris à l'Association de Médiation pour un Usage Optimal de la Nuit (AMUON).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DUCT 77-1]
Approbation des modalités de mise à disposition du public du dossier d'étude d'impact environnementale en vue de la création d'une ZAC dans le secteur de la Porte de Vincennes (12e et 20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DU 147-1]
Approbation d'une consultation en lots séparés de prestations de représentation et de conseil juridiques et signature de l'avenant n°1 à la convention de groupement de commandes entre la Ville de Paris et le Département de Paris.
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DAJ 9-1]
Subvention (1.500 euros) à l'association Rirenvert (13e) pour l'organisation du festival d'humour écologique.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DEVE 56-1]
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché de pose et dépose de corbeilles de rue de type porte-sacs et de supports sacs sur les voies publiques de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DPE 27-1]
Attribution de la dénomination Promenade des berges de la Seine - André Gorz au tronçon rive gauche des berges de la Seine situé entre le Musée d'Orsay et le Musée du quai Branly (7e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DEVE 59-1]
Subvention (2.100.000 euros) et avenant avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e)
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DAC 217-1]
Convention avec l'association des Professionnels Hôtes Qualité Paris (A.H.Q.P.) pour le droit d'usage de la marque et du nom de domaine "Hôte Qualité Paris".
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DDEEES 92-1]
Communication d'un arrêté préfectoral autorisant et réglementant, au titre du Code de l'Environnement, l'exploitation d'installations soumises à la réglementation sur les installations classées pour la protection de l'environnement.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DEVE 53-1]
Approbation du principe d'adhésion de la Ville de Paris à l'association de préfiguration dénommée " Maximilien ".
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DA 18-1]
