Lancement des marchés à bons de commande pour la confection, la pose et la réparation de rideaux pour les services de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés
Déliberation /
Conseil général /
AVRIL 2013
[2013 DA 19-1]
Subvention (5.000 euros) à la Société unipersonnelle à Responsabilité Limitée Madamelune (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DAC 190-1]
Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché de nettoyage des séparateurs à hydrocarbures et des fosses de dessablement des garages et ateliers de la Ville de Paris et traitement des déchets industriels
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DPE 36-1]
Versement de la cotisation pour 2013 (3.000 euros) de la Ville de Paris à l'Association des Villes Marraines.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 SG 5-1]
Lancement de marchés à bons de commande pour la location de salles équipées et de prestations associées destinées au déroulement d'épreuves écrites et orales organisées par la Ville de Paris en 4 lots séparés et d'attribution des lots 1 et 2 .
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DRH 30-1]
Approbation de l'intégration de nouveaux signataires dans le contrat de bassin 2010-2015 "pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne".
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DPE 32-1]
Convention avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour la mise en oeuvre de décanteurs sur la voie Georges Pompidou (4e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 SG 109-1]
Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Anvers (9e) pour une durée de 8 ans. Lancement de la consultation et accomplissement de tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DVD 34-1]
Signature de l'avenant n° 7 à convention entre la Ville de Paris et le SIAAP relative aux dispositions retenues pour la mise en oeuvre de leurs missions respectives de service public d'assainissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DPE 41-1]
Convention avec les associations Graine de partage et Dardard pour l'installation d'un rucher dans le jardin de Reuilly (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DEVE 35-1]
Lancement et signature dans le cadre de groupements de commandes, des marchés à bons de commande mono-attributaires en trois (3) lots séparés, pour les prestations de maintenance et réparation des transformateurs.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DA 14-1]
Adhésion à l'association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement (ASTEE) et versement des cotisations au titre de l'année 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DPE 30-1]
Approbation des principes d'aménagement d'une aire de jeux de ballons, accessible depuis la rue, dans le square Séverine (20e) et d'une dépose de déclaration préalable de travaux.
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DEVE 60-1]
Signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public avec la société MultiToll dans le cadre d'une expérimentation à Paris (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
AVRIL 2013
[2013 DVD 82-1]
