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Conseil Municipal
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Subvention (31.000 euros) et convention avec l’association Progéniture (12e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 52-1]


Dénomination "Caroline Aigle" au Jardin Blanc du Parc André Citroën (15e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DEVE 60-1]


relatif à l'installation de cendriers sur l'espace public. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .161]


relatif à la construction de 30 logements PLS au 155-219 boulevard Macdonald (19e) et l'octroi de la garantie de la Ville demandée par la Fondation de Madame Jules Lebaudy. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .135]


relatif à la mise en valeur. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .169]


relatif à la mise en œuvre d'un PPMS dans les établissements d'accueil de la petite enfance. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .130]


relatif à la création d'un contre-sens cyclable rues de Presbourg et de Tilsit. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .128]


Liste des membres présents - 14 avril 2015 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [Liste des membres présents - 14 avril 2015 - Après-midi]


relatif au soutien aux particuliers dans la lutte contre la pollution. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [V .158]


Liste des membres présents - 14 avril 2015 - Matin Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [Liste des membres présents - 14 avril 2015 - Matin]


Liste des membres présents - 13 avril 2015 - Matin Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [Liste des membres présents - 13 avril 2015 - Matin]


Liste des membres présents - 13 avril 2015 - Après-midi Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [Liste des membres présents - 13 avril 2015 - Après-midi]


Protocole cadre entre la Ville de Paris, SNCF-Réseau et SNCF-Mobilités sur la Petite Ceinture ferroviaire (12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DU 10-1]


Réhabilitation et extension du cinéma LE LOUXOR - Marché de travaux - Indemnisation d'un particulier. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DPA 32-1]


Commerces sur l’espace public situés pointe Auber (9e) et 83 quai Branly (15e) - Conventions avec les bénéficiaires. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDEEES 14-1]


Indemnisation d'une particulière suite à la chute accidentelle du violoncelle de son fils dans un conservatoire Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 212-1]


Gestion et exploitation d'un établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 29/33 rue Emeriau (15e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DFPE 312-1]


Indemnisation amiable de différents tiers (54.202,24 euros), en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DVD 122-1]


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