Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Maintenance et assistance sur les systèmes développés sous SAP et convention de groupement de commandes -Modalités-Autorisation-Signature Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DSTI 9-1]


Candidature dans le cadre de l’appel à projets « interract’if » Investissements Territoriaux Intégrés (ITI) du Programme Opérationnel régional Ile de France FEDER FSE 2014-2020. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 18-1]


Grand prix de la baguette de tradition française de la Ville de Paris - dotation (4.000 euros) récompensant le lauréat 2015 Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDEEES 129-1]


Subvention (15 000€) et avenant à la convention avec l’association Maison des Femmes de Paris (12e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DASES 12-1]


Subvention (7.000 euros) et avenant à convention avec l’association Ascendanse Hip Hop (13e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 193-1]


Programme Vélo 2015-2020. Demande des subventions correspondantes auprès du Conseil Régional d'Ile de France et délégation en matière de marchés publics. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DVD 99-2]


Tronçon Rungis de la petite ceinture (13e) - principe d’aménagement et autorisations administratives. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DEVE 58-1]


Réaménagement d'une partie de la dette de la RIVP. Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 79-2]


Tarification pour l’enlèvement d’office de marquages publicitaires au sol Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DPE 54-1]


Subventions (40 000 euros) à 2 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 133-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française pour un programme d’aide d’urgence aux populations sinistrées par les inondations à Antananarivo (Madagascar) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DGRI 17-1]


Conseil d'administration de la SIEMP - Rémunérations annuelles d'un(e) représentant (e) du conseil de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 46-1]


Subventions (78.500 €) et conventions avec les associations « AGECA », « ADDEL », « Projets 19 » et « Pro Bono Lab ». Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 39-1]


Subvention (8.000 euros) et convention avec l’association Courir pour le plaisir (12e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 50-1]


Création "d'un fonds vert des villes et des collectivités". Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 GEP 1-1]


Restructuration d’un FTM en résidence sociale 31-33 rue de la Duée (20e) – Modification des prêts garantis par la ville (2.148.279 euros) demandée par ADOMA pour 88 logements PLAI Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 73-2]


Réaménagement d'une partie de la dette de la RIVP. Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 79-1]


Autorisation donnée à la Maire de Paris de signer les contrats de rachat de la production électrique des installations créées à l’occasion des travaux conduits par la DPA et leurs éventuels avenants. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DPA 8-1]


Résiliation : Prestations de traiteur pour les réceptions organisées par les services en charge de l’évènementiel et du protocole au sein de l'Hôtel de Ville. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DICOM 7-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Dumas-Réunion (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DJS 199-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <