Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <

Extension du Tramway à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Convention de coordination entre maîtres d'ouvrage (RATP) relative aux modalités de pilotage du projet. . Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DVD 68-1]


Subvention (6.000 euros) à l’Association Paris Polar (13e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 207-1]


Subvention (3.000 euros) à la Coordination Lesbienne en France (CLF) (12e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 SG 29-1]


Canal Saint-Martin. Dépôt d'une demande de permis de construire pour la réhabilitation d'ouvrages dans le cadre du chômage. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DVD 110-1]


Réhabilitation lourde de 19 logements PLA-I 16 rue du Roi d’Alger (18e)-Modification de la garantie de la Ville (49.750 €) sollicitée par FREHA Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 61-1]


Groupement de commande pour des prestations de transport aérien relatif aux congés bonifiés. Modalités de passation. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DRH 28-1]


Fixation : nature des épreuves modalités et programmes examens professionnels d’accès aux grades de classe supérieure et exceptionnelle des secrétaires administratifs adm. générale et action éducative Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DRH 16-1]


Subvention et convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association Cirque Ici (9e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 28-1]


Construction d’un Foyer d’Accueil Médicalisé 66/68 rue des Plantes (14e) - Modification de la garantie de la Ville (12.091.000 €) demandée par Résidences Sociales de France pour 66 logements PLUS Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 70-1]


Construction de logements sociaux 153 rue Championnet (18e) – Réitération de la garantie de la Ville (1.893.529 €) demandée par Batigère Ile-de-France pour 13 logements PLUS. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 69-1]


Cimetière de Belleville 40 rue du Télégraphe (20e) - Démolition d'un local annexe - Autorisations d'urbanisme Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 35-1]


Convention de mise à disposition de l'association PIMMS de Paris d'un local 3bis, rue Jacques Kablé (18è). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 31-1]


Ilot Scolaire Croisset (18e) - Vente après déclassement d’une parcelle - Achat en l'état futur d'achèvement d’un restaurant universitaire à Paris-Habitat-OPH Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DU 84-1]


Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 PP 17-1]


Subvention (110.000 euros) et convention avec l’association Je. Tu. Il … (17e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 SG 33-1]


Construction d'un EHPAD comportant 67 logements PLS 71 rue de Picpus (12e)-Prêt garanti par la Ville (9.000.000 euros) demandé par la Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 44-2]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 63-3]


Fourniture de vélos avec leurs pièces détachées et accessoires - Marché de fournitures - Modalités de passation – Autorisation – Signature. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DILT 9-1]


Subvention (54.000 euros) et convention avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles de Paris (CIDFF de Paris) (10e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 SG 31-1]


Préparation des agents au principalat et au tour extérieur d’administrateur – Marché de services – Modalités de passation Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DRH 29-1]


Classer par
résultats par page
< 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 ... > <