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Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 63-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 63-4]


Réalisation d’une école polyvalente ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Avenant n°2 à la convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DASCO 13-1]


Subvention (6.500 euros) à l’association Acajou (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 205-1]


Subvention (8.000 euros) avec l’association Théâtre Astral (12e) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 44-1]


Subvention (4.000 euros) et convention avec l’association Pour qu’Elle Revienne (18e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 SG 34-1]


Location à PARIS HABITAT-OPH de divers groupes immobiliers-Déclassement, avenant au bail emphytéotique du 2 novembre 2005 et conclusion d’un nouveau bail. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 68-1]


Construction d'un EHPAD comportant 67 logements PLS 71 rue de Picpus (12e)-Prêt garanti par la Ville (9.000.000 euros) demandé par la Congrégation des Petites Sœurs des Pauvres Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 44-1]


Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DLH 63-2]


Subventions (63 500 euros) et conventions avec 7 associations et 1 bailleur social dans le cadre de la Politique de la Ville. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DDCT 25-1]


Cartes à puce Paris Carte. Marché de fourniture multi-attributaire. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DVD 38-1]


Subvention (2.000 euros) à l’association les Mille-Feuilles (4e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 155-1]


Subventions (294.100 euros) à 45 associations au titre de l’aide à la diffusion du spectacle vivant à Paris. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 15-1]


Subvention (4.441 euros) au Lycée Municipal Théophile Gautier (4ème) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DASCO 79-1]


Cercle National du Recyclage (CNR) - Adhésion 2015 Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DPE 31-1]


Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation-Adhésion et cotisation (3.000 euros) Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DPE 6-1]


Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d’accès aux grades principal 2ème et principal 1ère classe du corps des animatrices et animateurs Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DRH 13-1]


Subvention (57.567 euros) et avenant n° 2 avec l’association Quel Univers Inventer ? (19e) pour la crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DFPE 225-1]


Subvention (20.012 euros) et avenant n°2 avec l'association Crèche Parentale du Marais pour la crèche parentale (4e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DFPE 127-1]


Subvention (15.000 euros) à la Société à Responsabilité Limitée ORIZA (20e). Déliberation / Conseil municipal / AVRIL 2015 [2015 DAC 206-1]


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